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Prises
Guerre de 1914-1918 : emploi des prisonniers aux travaux agricoles ; réfugiés.
EDT 95/H
138
,
1914-1918
Courrier "départ".
2.4/1-3
,
1985-2007
1 : 1985-1998 2 : 2002-2004 3 : 2005-2007.
Contexte :
Tableaux de recensement des fils d'étrangers (loi du 3 juillet 1917).
5 R
13
Dossiers de naturalisations.
201 W
5401-5406
,
1945-1962
Etrangers : questionnaire destiné à l'obtention de la carte d'identité d'étranger (s.d.) ; «bulletin voyageur» (1931) ; déclaration de changement de domicile (1944) ; correspondance relative aux cartes d'identité (1919-1931) et au contrôle des touristes étrangers (1931).
3 I
,
1919-1944
[…], options pour la nationalité française des Alsaciens-Lorrains.
E dépôt
363/107
,
1850-1965
Naturalisations : ajournements, annulations, dossiers sans suite.
423 W
13-27
,
1959-1963
1996
119AS/58
,
1996
1931-1932
124 M
4
,
1931-1932
Etat nominatif des réfugiés polonais (1844) ; contrôle nominatif des réfugiés polonais subventionnés (1845).
4 M
154
,
1844-1845
Direction des affaires sanitaires et sociales (DASS) : dossiers et états trimestriels des demandes d'introduction de familles ; certificats de logements ; frais d'aide sociale ; enquêtes sociales sur les naturalisations et les demandes d'admission au séjour.
Sans
cote
Etrangers résidents et étrangers décédés ou ayant quitté le département, dénombrement : états mensuels par communes.
4 M
565-567
,
1891-1894
Prise en charge dans les magasins ; prêts, conventions de location ; procès-verbaux de perte ; inventaire du 20 septembre 1944.
15 W
170
,
1943-1945