<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives départementales des Vosges (Lorraine, France) (fonds d'archives)

Archives contemporaines.

Préfecture des Vosges.

Cabinet du Préfet.

• Service du travail obligatoire (STO) : recensement.

• Demandes d'entrée en Algérie de Nord-Africains, autorisation de voyage en Algérie.

• Service du travail obligatoire (STO) et organisation Todt : liste des travailleurs.

• Service du travail obligatoire (STO) et organisation Todt : instructions, listes.

• Service du travail obligatoire (STO), réfractaires : procès-verbaux.

Secrétariat général.

• Visas de passeports étrangers.

• Etrangers. - Demandes d'entrée en France.

• Etrangers. - Affaires diverses.

• Etrangers. - Déclarations de logement.

Direction de l'administration générale et de la réglementation, puis Direction de la Réglementation et des libertés publiques.

• Etrangers. - Dossiers de demande de titre de séjour (1994, 2006).

• Eloignement, reconduite d'étrangers à la frontière : dossiers individuels.

• Commission d'expulsion des étrangers : notices et dossiers individuel, correspondance, comptes rendus de réunions (1967, 1972, 1975-1977).

• Acquisition de la nationalité française par mariage : dossiers individuels.

• Naturalisations, demandes : dossiers individuels.

• Titres de séjour en France. - Autorisations exceptionnelles, longs séjours, non présentation de titre : correspondance, circulaires, dossiers individuels, procès-verbaux de renseignements administratifs et d'enquête, avis du Ministère de l'Intérieur.

• Titres d'identité républicains.

• Régularisations exceptionnelles : répertoire alphabétique, bilan de la lutte contre les trafics de main d'œuvre étrangère, circulaires et instructions, arrêté préfectorale de création de la commission départementale et comptes rendus de réunions, interventions syndicales, statistiques.

• Statistiques annuelles des étrangers : états par commune ou par nationalité, synthèses départementales.

• Autorisation de séjour pour les ressortissants marocains qui travaillent pour le club méditerranée retenus au titre de l'échantillonnage (1995, 2000).

• Statistiques annuelles des certificats d'hébergement déclarés par les communes.

• Naturalisés susceptibles d'être astreints au Service national militaire (classes 1969 à 1995).Nationalité française : déclarations en vue de mariage (1939-1949).Entrée en France : registre de visa (1951-1982), registre des titres de voyage délivrés à des étrangers (1953-1989).

• Fonds d'action sociale : demandes de subventions.

• Dossiers de demande de titres de séjour (Algériens).

• Travailleurs étrangers saisonniers : circulaires et instructions, dossiers individuels de demande de titre de séjour.

• Eloignement, reconduite d'étrangers à la frontière. - Dossiers individuels : correspondance, extrait de dossier pénal, décision d'escorte, notification d'arrêté ministériel d'expulsion.

• Naturalisations : répertoire alphabétique.

• Dossiers de demande de titres de séjour.

• Eloignement, reconduite d'étrangers à la frontière : dossiers individuels.

• Statistiques.

• Naturalisations : dossiers individuels (1970, 1985).

• Commission d'expulsion des étrangers : notices et dossiers individuel, correspondance, comptes rendus de réunions.

• Hébergement collectif d'étrangers (par des entreprises ou d'autres personnes morales). - Dossiers clos : correspondance, formulaire de déclaration ou de renouvellement, autorisation ministérielle.

• Etrangers décédés, naturalisés ou ayant quitté le territoire français (Algériens uniquement) : dossiers individuels.

• Dossiers d'interdictions de séjour et/ou de paraître.

• Commission régionale pour l'insertion des populations immigrées : programme, circulaires, instructions, relevés de décisions de séance, comptes rendus de réunions, statistiques.

• Détenus étrangers libérés entre 1960 et 1990.

• Dossiers de demande de titres de séjour.

• Dossiers d'étrangers décédés, naturalisés ou ayant quitté le territoire.

• Etrangers, réglementation : instructions, circulaires, extraits Journal Officiel, télégrammes, correspondance.

• Etrangers décédés, naturalisés ou ayant quitté le territoire français (sauf Algériens) : dossiers individuels.

• Certificats de résidence et de cartes de résidents : statistiques, quelques rares courriers et rapports nationaux synthétiques transmis à la Préfecture pour information.

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Direction de l'administration générale, 2ème bureau.

• Dossiers étrangers : notes de renseignements, avis d'arrivée et de départ, cartes de séjour, certificats médicaux, état civil, procès-verbaux d'enquêtes, correspondance.

• Algériens passibles d'expulsion.

• Naturalisations : dossiers individuels.

• Algériens rapatriés, réinstallation.

• Registre des visas.

• Acquisition de la nationalité française.

• Etrangers : dossiers réclamés.

• Télégrammes visas.

• Etrangers : dossiers transmis.

• Cartes de séjour, renouvellement.

• Droit chancellerie.

• Statistiques étrangers.

• Etrangers, refoulement, refus de séjour.

• Algériens rapatriés : déclarations recognitives de la nationalité français.

• Naturalisation : registres.

1ère direction, 3ème bureau.

• Naturalisations, rejets, ajournements, sans suite : dossiers individuels.

• Commission d'expulsion : dossiers individuels.

• Déclarations de nationalité : correspondance, demande de carte de nationalité, cartes de séjour.

• Commission d'expulsion : procès-verbaux de réunions, notices individuelles, correspondance, état des détenus de nationalité étrangère, extraits de registres d'écrou, procès-verbaux de notification, arrêtés ministériels.

• Dossiers d'étrangers. - Renseignements aux autres départements : correspondance.

• Acquisition de la nationalité française par mariage : correspondance, déclarations de nationalité, procès-verbaux de gendarmerie, extraits d'actes de naissance.

• Naturalisations : dossiers individuels.

• Réfugiés provenant d'Allemagne, de Sarre et d'Autriche : correspondance, arrêtés préfectoraux, mémoire en défense, attestations, certificat de présence, procès-verbaux de police.

• Naturalisations par décret : dossiers individuels.

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Préfecture des Vosges.