Toutes les ressources 64 246 résultats (35ms)

Documentation sur la situation faite aux étrangers en France par d'autres organisations (GISTI, Mémoire fertile, ...) : tract, pétition, communiqué, déclaration, périodique (1981-1990). Prise de position du CLAP : circulaire, publication (1986-1995). Acte de colloque (1989-1992). Préparation active à la qualification et à l'emploi (PAQUE) : documentation (1993).

1143 , 1981-1993  
Contexte :
Comité de liaison pour l'alphabétisation et la promotion Île-de-France (CLAP IDF) (fonds d'archives)

[…] réglementation sur les étrangers et les passeports, circulation transfrontalière, demandes de laissez-passer (1956-1957) ; nationalité à reconnaître aux anciens sarrois (1958) ; délivrance des passeports aux personnes originaires de la Communauté européenne (1957-1959) ; statut de droit public des ressortissants du Togo et du Cameroun (1956-1960).

SC 39740 , 1956-1960  
Contexte :
Archives départementales du Calvados (Normandie, France) (fonds d'archives)
Série W. > Versements cotes en continu. > Sous-préfecture de Vire > Versement n° 12/75 d'avril 1975 (sc 38595 à 39787).

Etrangers expulsés après la Libération. Evacués de Menton, de nationalité italienne, repliés à Nice. Etrangers fascistes notoires et Italiens inscrits à la « Marche sur Nice ». Rapports sur le problème des étrangers dans les Alpes-Maritimes, propositions d'expulsion, avis motivés, situation et activité des milieux étrangers.

131 W 1903 , 1945-1950  
Contexte :
Archives départementales des Alpes-Maritimes (Provence-Alpes Côte d'Azur, France) (fonds d'archives)
Série W. > Préfecture. > 2e Direction, 3e Bureau, Etrangers.