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Archives départementales du Calvados (Normandie, France) (fonds d'archives)

Série W.

Versements cotes en continu.

Sous-préfecture de Vire

Versement n° 12/75 d'avril 1975 (sc 38595 à 39787).

• […] aménagement des tombes des militaires britanniques.

• Rapports franco-allemands et franco-américains.

• […] année mondiale du réfugié.

• Nomades : correspondance, instructions, dossiers, carnets collectifs d'identité, carnets anthropométriques (1936-1970) ; clandestins espagnols refoulés vers leur pays d'origine, correspondance et listes (1952-1958).

• Dossiers de naturalisation.

• […] réglementation sur les étrangers et les passeports, circulation transfrontalière, demandes de laissez-passer (1956-1957) ; nationalité à reconnaître aux anciens sarrois (1958) ; délivrance des passeports aux personnes originaires de la Communauté européenne (1957-1959) ; statut de droit public des ressortissants du Togo et du Cameroun (1956-1960).

• […] Nord-Africains : rapports de police et de gendarmerie ; surveillance ; lutte contre le terrorisme ; renseignements statistiques (1958-1966) ; situation des musulmans nord-africains résidant en métropole (1949).

Versement n° 19/79 d'août 1979 (sc 57496 à 57789).

• Associations : […] Italia liberia de Neuville.

• Demandes de naturalisations et de réintégrations dans la nationalité française : instructions, instances, documentation, code de la nationalité, dossiers de naturalisation depuis 1945.

• […] circulation entre la métropole et l'Algérie : instructions, correspondance, doubles de notices, imprimés. 1955-1964. - Visas de sortie à destination de l'étranger : instructions, demandes satisfaites (1958) ; demandes de visas, sorties et retours de France (1964-1967).

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