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1854-[?]
Contexte :
Expulsions.
Article
6
,
1939
Série W.
Occupation étrangère : réquisitions.
E-dépôt 305 4 H
1
,
1816
Etrangers : états et circulaires.
2 I
2
,
an XI-1947
Associations culturelles, philanthropiques et philosophiques constituées en Haute-Garonne par des Espagnols en exil : Centre des études ibériques et sud-américaines, Ligue des mutilés espagnols et invalides de la guerre d'Espagne (Agrupacion cultural cervantina, Institut catalan).
Sans
cote
,
1945-1955
Etats hebdomadaires des réfugiés espagnols dans le département (annexes aux rapports).
Sans
cote
,
1936-décembre 1938
Surveillance des étrangers : enregistrement des dossiers de demandes de cartes de séjour.
283 W
107
,
1938-1945
Recensement communal et questionnaires individuels.
17 W 144 à 146
,
1945
Réfugiés politiques espagnols.
1951
PF 998
,
1951
Malicornay.
054
Déclaration de changement de résidence : listes nominatives, états mensuels.
4 M 261 et 262
,
1928-1930
Déserteurs sardes (1820-1822), des Pays-Bas (1821-1822), de Bavière (1827), de Prusse (1829) : conventions internationales, circulaires, correspondance.
4 M
757
,
1821-1829
Paris 20e arr., Périgueux, Pontoise, Pau, Oyonnax, Orsay, Orléans.
F83
,
1970-1978
