<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives départementales de l'Aveyron (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série M.

Police.

Anarchistes-Carnet B.

• Etats signalétiques.

• Dossiers individuels.

• Surveillance.

• Carnet B : individus dangereux au point de vue national.

• Signalement.

Surveillance légale.

• Signalement des individus recherchés.

• Signalement et avis imprimés.

Recherche dans l'intérêt des familles.

• Dossiers.

Naturalisations.

• Dossiers de demandes ajournées ou rejetées.

• Correspondance.

• Renseignements demandés par d'autres départements.

• Naturalisés : enquêtes et états.

• Affaires diverses, instances.

• Dossiers individuels.

• Naturalisation par mariage.

• Dossiers individuels.

• Naturalisés : contrôle.

Etrangers - Affaires diverses.

• Dossiers, lettre M.

• Mutations.

• Transports gratuits : carnets à souches des réquisitions (1929 et 1937).

• Etrangers ayant disparu ou quitté leur domicile avant d'avoir obtenu la carte d'identité.

• Comptabilité : situation de caisse, états de frais, commandes, registre des timbres, photographie d'identité.

• Situation générale des étrangers dans le département.

• Listes des certificats visés.

• Fiches de déclaration de loyalisme et listes.

• Visas : listes n° 1, certificats d'immatriculation pour cause de changement de résidence dans les mairies du département ; listes n° 2, étrangers décédés ou ayant quitté la commune de leur résidence.

• Actes de l'état civil d'étrangers.

• Visas des certificats d'immatriculation (loi du 8 août 1893).

• Enregistrement des talons de mandats (instructions du 15 avril 1933).

• Remboursement des taxes indues payées au Trésor.

• Instructions.

• Lois, circulaires, décrets et instructions ; liste.

• Décret du 2 avril 1917, liste des congrégationnistes étrangers résidant dans le département (1917-1918) ; surveillance des ouvriers étrangers, conflits (1893).

Etrangers - Police.

• Surveillance des étrangers : correspondance, établissement des listes nominatives n° 1 et n° 2 (loi du 8 août 1893 et décret du 2 octobre 1888) ; états d'ouvriers (1915).

• Surveillance des étrangers : correspondance sur l'application de la loi du 8 août 1893 ; délits, carnet A ; rapports de police et de gendarmerie ; états nominatifs ; extraits d'immatriculation (1921-1931).

• Etat nominatif d'étrangers exerçant une profession (visas de changement de domicile) (1896) ; états B, loi du 8 août 1893 ; états d'ouvriers, circonscription d'Aubin.

• Application de la circulaire préfectorale du 6 janvier 1937, état des artisans (1936-1937) ; main-d'œuvre étrangère employée des forces motrices de la Truyère (1930-1934) ; état des religieux (1927) ; fabricants de chaises (1896-1897).

• Application de la loi du 8 août 1893 et du décret du 2 octobre 1888 : listes mensuelles.

• Etrangers décédés : application du décret du 2 avril 1917 (1922-1924 et 1930-1931).

• Naturalisations d'étrangers.

• Listes des étrangers possédant un permis de séjour et des naturalisés, enquêtes par communes.

• Instructions.

• Demandes de renseignement et correspondance avec les consulats et les représentants des pays étrangers.

• Surveillance des étrangers : infractions aux dispositions du décret du 2 octobre 1888 sur la déclaration de résidence (1889-1893) ; état des étrangers ayant été condamnés (1896) ; application et infraction du décret du 2 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893, enquête (1894).

• Etrangers, Nord-Africains et Africains en Aveyron, enquête (1923) ; indigènes d'Algérie (1920) ; personnel de couleur et Annamites, enquête (1925).

• Commission départementale de révision des permis de séjour : extraits des procès verbaux des séances, fiches individuelles en application du décret du 2 avril 1917 et classées par nationalité.

• Enquête sur les étrangers occupés dans l'agriculture et l'industrie, enfants scolarisés, associations et syndicats par commune avec tableaux récapitulatifs.

• Application de la loi du 8 août 1893 et du décret du 2 octobre 1888 : déclaration de changement de résidence (1891-1896) ; états mensuels d'individus condamnés pour infraction (1898).

• Etats des Nord-Africains résidant en Aveyron, par commune, au 1er juillet 1939 et au 1er janvier 1940.

• Etats nominatifs des voyageurs étrangers ayant logé dans un hôtel : états pour Rodez et le bassin houiller (1887-1888) ; états pour Millau (1894-1896).

• Etrangers et Nord-Africains en situation irrégulière (ayant quitté les établissement où ils étaient employés ou en rupture de contrat ) : états.

• Surveillance des changements de résidence : instructions (1891-1893) ; états d'étrangers de passage ou résidants, étrangers suspects, listes d'hôteliers (1889) ; renseignements fournis par la gendarmerie, états (1906).

• Demandes d'entrée en France (1922-1925) ; ruptures de contrats de travail (1922-1924).

• Rapports aux ministères : états statistiques des réfugiés espagnols et des réfugiés indigents.

Etrangers - Carte d'identité.

• Cartes d'identité et de circulation : attributions, bordereaux de cartes annulées (1925-1931) ; instructions, contrôle (1917-1936) ; vœux des conseils municipaux sur les cartes d'identité (1932).

• Délivrance de cartes d'identités (décrets du 2 avril 1917, du 25 octobre 1924 et du 9 septembre 1925). 1er avril 1922-31 janvier 1926 avec cartes timbrées du 1er avril 1922 au 10 novembre 1925.

• Cartes d'étrangers : cartes d'identité n°1 à 25850.

• Fiches blanches signalétiques.

• Bordereaux d'envoi de fiches individuelles blanches ; étrangers expulsés.

• Procès verbaux dressés contre des étrangers pour défaut de cartes d'identité (1921-1922) ; enquêtes sur les demandes de carte (1923) ; envoi d'imprimés, étrangers ayant quitté le département après une demande (1917) ; envoi de cartes (1922-1924) ; demandes de cartes en vertu du décret du 6 juin 1922.

• Pénalités perçues au titre de retard de demande de cartes d'identité en application des prescriptions des arrêtés du 29 janvier 1930, du 5 mai 1932 et du 30 mai 1935 : états mensuels.

• Enregistrement des dossiers de délivrance des cartes.

• Délivrance des cartes gratuites par les commissaires spéciaux aux travailleurs agricoles et industriels en application du décret du 6 juin 1922.

Etrangers - Contrôle.

• Contrôle général (18 janvier 1917-29 octobre 1920, 10 novembre 1925-28 novembre 1933).

• Contrôle général : état nominatif des étrangers résidant ou ayant résidé dans le département, par application des décrets du 2 et du 27 octobre 1888 (classement par nationalité).

• Contrôle général : Anglais, Italiens.

• Contrôle général : Suisses, Portugais, Grecs, Polonais.

• Contrôle général : Tunisiens, Maltais, Algériens, Tripolitains, Roumains, Tchèques.

• Contrôle individuel : Espagnols, registre de fiches.

• Contrôle général : Austro-Hongrois, Grecs.

• Contrôle général : Allemands, Andorrans.

• Contrôle général : Italiens.

• Contrôle général : Italiens.

• Contrôle général : Suisses, Russes.

• Contrôle général : Belges, Danois.

• Contrôle général : Espagnols.

Etrangers - Guerre 1914-1918.

• Polonais, Slaves, Allemands et Autrichiens : secours et allocations.

• Evacués résidant à Rodez, Pont-les-Bains : listes, internés civils, envoi de pièces, correspondance des évacués.

• Carte d'identité des étrangers, décrets du 2 avril 1917, arrondissements de Rodez, Saint-Affrique et Villefranche-de-Rouergue.

• Etats numériques de quinzaine.

• Divers : locaux ; dépôts d'argent ; ligue du souvenir ; convois, Noirmoutier, château de Graves ; cambriolages.

• Internés civils : dépôt de Saint-Pierre (1914-1915) ; fiches individuelles d'internés tailleurs ou cordonniers ; renseignements, Graves et Salles-la-Source ; rapports, inventaire du matériel, organisation des dépôts.

• Internés travaillant à la chartreuse du Puy, mines de Valgorge, dans l'agriculture, à l'atelier de cordonnerie de Cellule (Puy-de-Dôme), aux mines du Cantal, de la Liquisse, de la Cavalerie, à l'entreprise de Quissac (Travaux publics), dans les départements de l'Allier, de la Loire et de Saône-et-Loire, états par profession ; liste numérique des Austro-Allemands employés à divers travaux ; frais de voyage.

• Internés travaillant : équipements, contrats.

• Internés civils : vêtements, Croix-Rouge, ambassade des Etats-Unis d'Amérique (USA), secours divers.

• Rapatriement par la Suisse, internement.

• Rapatriement des Austro-Hongrois décédés en 1919 ; rapatriement éventuel (1915-1916) ; rapatriement (1917) ; demandes de placement (1917) ; sujets espagnols (1917-1918) ; statistique des Austro-Allemands par communes (1914).

• Cartes d'identité et permis de séjour : commission de délivrance.

• Instructions ; listes d'internés par spécialité ou nationalité.

• Divers : enquête sur réclamations ; affaires diverses classées par arrondissement ; services des bains, régime alimentaire, état sanitaire, papier monnaie, dénaturalisation ; liste d'évacués.

• Expulsions en vertu de la circulaire du 4 juin 1918 (1918-1919) ; Allemands demandant à rester en France (1918) ; étrangers autorisés à résider en France (1917-1922).

• Dossiers : carte de séjour, carte d'identité, affaires diverses.

• Etats des secours, liste de Polonais, Tchèques et Trentins résidant à Aubin et Cransac (1916) ; Polonais, Russes et Slaves, Ottomans ; pétition d'ouvriers polonais mineurs à Aubin et Cransac ; Polonais partis sans autorisation.

• Polonais : armée polonaise, délégué du gouvernement ; société polonaise «Protection polonaise» ; envoi des internés dans les mines ; vols, déplacements.

• Rapatriement : instructions ; états d'internés, convois d'Allemands rapatriables ou demandant à rester en France.

• Suspects austro-allemands évacués de la zone des armées (1914-1915) ; internés du Larzac, lettres clandestines saisies (27 février 1917) ; dix cartes postales du centre de Larzac ; ressortissants grecs à incorporer dans l'armée française (1918) ; évacués austro-allemands demandant à rester en France ou non (1914) ; Austro-Allemands résidant en Aveyron, Allemands du Congo capturés par les Belges.

• Secours mensuels aux Allemands, Autrichiens et Ottomans (1915-1920) ; anciens légionnaires arrivés en Algérie (1916) ; réintégration d'ex-légionnaires (1918) ; anciens légionnaires venant de Bedev et Mascara, fiches (1916) ; légionnaires divers.

• Internés civils : dépôts, mutations ; Allemands décédés ; Austro-Allemands, retenue de 20% prélevée sur les mandats leur étant destinés.

• Carte d'identité des étrangers, arrondissement d'Espalion.

• Instructions ; listes d'internés ; correspondance administrative.

• Etats numériques et listes.

• Permis de séjour.

• Envois à Saint-Tropez d'évacués turbulents ; internements en Suisse ; légionnaires.

Etrangers - Expulsions.

• Expulsions et extraditions : dossiers individuels.

• Refoulement, refus de cartes d'identité (circulaire du 28 décembre 1931), états mensuels statistiques.

• Etrangers indigents : rapatriement et frais d'indigence, instructions et états.

• Etrangers expulsés de France : notifications, procès-verbaux de gendarmerie, propositions, arrêtés, dossiers.

• Dossiers.

• Recherches en vue d'extradition : procès-verbaux de gendarmerie.

• Extraditions : signalements, circulaires et correspondance de la direction de la sûreté générale.

Réfugiés.

• Réfugiés subventionnés : mandatements, états nominatifs des secours (trimestriels).

• Espagnols : dépenses payées, assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens.

• Sarrois : instructions ministérielles, ancien personnel des mines domaniales françaises de la Sarre, correspondance, états, envoi, états de recensement des ressources d'hébergement ; fiches individuelles, délibérations municipales sur l'hébergement.

• Polonais : instructions (1858-1876) ; instructions et correspondance (1833-1853) ; états, bulletins individuels, contrôle, registre des réfugiés du dépôt de militaires de Rodez (1834).

• Instructions (1832-1864) ; décisions (1838-1866) ; état général des étrangers réfugiés non subventionnés (1846) ; liste et état des mutations des réfugiés non subventionnés (1854).

• Espagnols : réfugiés carlistes, états, mutations, expulsions, états de situation nominatifs (1876, 1879).

• Allemands et Sarrois (y compris naturalisés) : déplacements, internements, décisions de la commission de criblage.

• Polonais : états nominatifs des sommes payées (1850-1855) ; registre des subsides (1851) ; allocations de subventions, dossiers (1833-1858) ; états nominatifs des réfugiés dirigés du Puy vers Rodez (1833) ; réfugiés non subventionnés (1833-1853).

• Correspondance reçue par les Allemands (1914) ; mauvais traitement aux réfugiés de Pomayrols (1915) ; rapport sur les réfugiés hospitalisés à Millau.

• Espagnols : états nominatifs (1855-1859) ; états par arrondissements et par communes (1857) ; registres de contrôle (1835-1846) ; états des carlistes et cristinos (1844) ; états des mutations, des avances pour secours et sommes payées (1850-1855) ; dépenses, justificatifs (1876).

• Italiens : états de secours, déserteurs sardes (1850-1863) ; correspondance (1832-1863) ; affaire Gavioli (1833) ; état des réfugiés.

• Espagnols : réfugiés politiques graciés (1855) ; amnistiés ayant demandé à rentrer (1840-1851) ; malades (1876) ; dossiers (1854-1858).

• Instructions (1838-1857 et 1876-1883) ; police (1815-1820) ; passeports (1850-1852) ; demandes de renseignements, laissez-passer, fiches individuelles, pièces diverses (1853-1883).

Réfugiés espagnols de la guerre civile.

• Réfugiés espagnols hospitalisés dans l'Aveyron.

• Statistiques : états numériques par communes ; états dans les centres d'hébergement, matériel.

• Listes par communes (1939) ; listes diverses (travailleurs des mines, barrages, ouvriers agricoles, listes d'employeurs), listes de miliciens et réfugiés répartis dans les camps.

• Répertoires numériques des réfugiés et répertoire alphabétique, registre nominatif par commune.

• Recensement général des réfugiés espagnols à la charge de l'Etat (liste par centre d'hébergement).

• Recherche de réfugiés : demandes, listes.

• Correspondance générale, lettres d'Espagnols, instructions, plaintes de maires et de particuliers, correspondance d'associations diverses d'aide aux réfugiés ; situations irrégulières, procès-verbaux de gendarmerie, travailleurs non déclarés ; affaires de police, sûreté, mariages ; enquêtes ; régularisation de situation.

• Demandes d'autorisation de résidence en Aveyron acceptées.

• Demandes d'autorisation de résidence en Aveyron refusées.

• Rapatriement en Espagne, demandes de laissez-passer ; sauf-conduits, demandes de non-rapatriement.

• Instructions et correspondance avec le ministre ; listes de centres d'hébergement ; camps du Larzac ; états de réfugiés non-actifs capables d'exercer une activité ; états des femmes dont le mari ou le fils a contracté un engagement dans l'armée française ; liste de réfugiés dirigés sur l'Aveyron.

• Etats hebdomadaires des réfugiés espagnols dans le département (annexes aux rapports).

• Statistiques : états numériques par communes.

• Miliciens des brigades internationales : instructions, dossiers, correspondance, listes, recherches ; miliciens arrivés le 2 décembre 1938.

• Statistiques : états numériques par communes ; liste de centres d'hébergement.

• Notices individuelles de travailleurs.

• Statistiques : états nominatifs par commune, correspondance.

• Bulletins d'identification de réfugiés politiques, notices individuelles.

• Bulletins d'identification de réfugiés politiques (notices individuelles).

• Frais divers ; matériel et locaux d'hébergement ; malades, recensements ; réfugiés décédés (1939) ; travailleurs, vendanges, cueillette des fraises ; recensement des enfants isolés ou orphelins (1939) ; allocations et indemnités, exonérations de droit du timbre ; déserteurs du front, anarchistes et suspects (1938-1940).

• Travailleurs demandant à partir dans d'autres départements.

• Demandes d'autorisation de déplacements provisoires en Aveyron et dans d'autres départements ; autorisations de résidence provisoire ; laissez-passer ; engagés et prestataires ayant leur famille en France ; listes de réfugiés.

• Départs pour l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques (URSS), le Mexique, Cuba, le Chili et Saint-Domingue : listes, demandes de bons gratuits.

• Travailleurs : demandes et autorisations de déplacement et changement de résidence.

• Assistance médicale gratuite : états de frais de séjours mensuels ; mémoire de sommes dues ; bons pour visites.

• Rapatriement en Espagne, convoi du 7 octobre 1937, formulaires, instructions, listes, recensement des réfugiés malades par communes.

• Assistance médicale gratuite : notices de renseignements.

• Divers : rapatriés ; départs pour l'étranger ; autorisation de résidence en Aveyron ; déplacements dans le département et interdépartementaux ; convois de réfugiés ; départs non-autorisés ; réfugiés partis sans autorisation ; hébergements ; recherches ; bulletins individuels ; transports.

• Miliciens : états numériques des miliciens blessés ou malades ; miliciens et réfugiés arrivés dans le département sans autorisation, envoi dans les camps de concentration, listes, dossiers.

• Demandes de résidence dans d'autres départements, autorisations ; listes d'enfants partis en Belgique.

• Etats numériques des réfugiés polonais et espagnols de la ville de Rodez.

• Demandes de résidence dans d'autres départements, refus.

• Demandes de résidence dans d'autres départements, autorisations.

• Demande de résidence en Aveyron, de rapatriement, de résidence dans d'autres départements ; recherche de réfugiés et de colis (Aveyron et autres départements).

• Rapatriements : demande, laissez-passer ; listes de rapatriés ; plan d'évacuation des réfugiés (dénombrement des Basques et des Catalans, avril 1939) ; convois des 30 septembre, 3 et 4 novembre 1939 et 19 mars 1940.

• Locaux d'hébergement ; matériel ; couchage ; recensement des logements disponibles ; frais de location ; inventaire de matériel ; offres commerciales.

• Listes par communes.

• Etats nominatifs de réfugiés politiques ; fiches signalétiques (enfants), bulletins d'identification de réfugiés ; listes de réfugiés ; laissez-passer.

• Centres d'hébergement : envoi de convois de réfugiés, correspondance, annonces ; listes des centres.

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Passeports.

• Affaires diverses.

• Cartes de circulation.

• Laissez-passer délivrés par le préfet.

• Etat des passeports pour l'étranger, états semestriels ; états numériques de jeunes gens déclarés insoumis après l'émigration, correspondance.

Nomades et ambulants.

• Certificats délivrés en exécution de la loi du 15 février 1898.

• Chanteurs ambulants, colporteurs, saltimbanques : demandes d'autorisation de passeports de marchands ambulants.

• Nomades : notices individuelles, surveillance, application de la loi du 16 juillet 1912 (carnet anthropométrique).

• Carnet anthropométrique de Vincenzo de Col.

• Nomades et professions ambulantes : correspondance ; procès-verbaux de gendarmerie ; états de recherche.

Indigents et secours.

• Réfugiés espagnols (1818 et 1939-1940).

• Voyageurs indigents : instructions, correspondance, télégrammes, transport, secours de route, passeports, listes.

Police.

• Sûreté générale et surveillance légale.

• Affaires étrangères.

• Passeports.

• Correspondance.

• Partis politiques.

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Police.

Cote :
4 M
Autre instrument de recherche :
Inventaire provisoire sur fiches manuscrites (cotation en cours).