Organisation de l'armée.
2 R
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Relais formation emploi, échange avec le relais dans le cadre du Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE).
43
,
2002-2004
Contexte :
Instructions et correspondance sur les réfugiés espagnols ; demandes d'autorisation de séjour en France (1921-1944) ; mesures applicables aux étrangers résidant en France et aux ressortissants ennemis (1944-1945) ; bergers (1949) ; étrangers suspects au point de vue national, assignés à résidence, interdits de séjour, expulsés et refoulés à surveiller et clandestins.
1045 W
49
,
1921-1953
Soleil en Essonne (fonds d'archives)
ACT art. 1-9 ; ADM art. 2 ; DOC art. 1-17 ; HIS ; PROD art. 1-2
,
2000-2006
Etrangers : correspondance.
113 M
1
,
1815-1888
Enquêtes ministérielles : états ; correspondance.
V
3763
,
an XI-1879
Syndicalisme : Association des travailleurs noirs (1957) ; Union des syndicats travailleurs algériens (1956-1961).
2680 W
1
,
1956-1961
Vaux-la-Grande.
Commissariat de la république de la région de limoges (libération).
Secours aux familles de travailleurs étrangers.
Passeports.
Comptes-rendus des commissions municipales (env. 1993-1994).
62
,
1993-1994
Contexte :
Instructions, circulaires ministérielles concernant les expulsions.
4 M
462
,
1843-1892
Autorisations de résidence : dossiers individuels, ordre alphabétique.
4 M 423
,
1er semestre 1940
Art 40. Dossier d'un natif de Tchécoslovaquie qui avait fait une demande en vue d'obtenir la citoyenneté française. 1938-1939 Art 50. Instruction du préfet de Seine-et-Oise au sujet de l'organisation du service de délivrance de pièces d'identité aux étrangers. 1933
20000414
,
1933-1939