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1996-2003
Contexte :
Militaires allemands, inhumation au cimetière : circulaire.
4 H 19
,
1942
[...] Association Bouddhadhamma en France.
2828 W 17
,
1995
Réfugiés et apatrides : dossiers individuels.
M 6855
,
1939-1940
Prisonniers de guerre allemands (commandos communaux, main-d'oeuvre, ravitaillement, gardes) : circulaires, notes, correspondance, listes et états nominatifs des soldats et sous-officiers, carnets de note.
4 H 12
,
1945-1947
« Ligne de départ ».
IC-07
Réfugiés espagnols : procès-verbaux de gendarmerie. 1940. - Etrangers et Belges : dossiers divers.
2 W
2821
,
1940
Passeports.
E dépôt
399/35
,
1841-1878
Direction de l'architecture et des bâtiments communaux.
Etrangers : circulation (1945-1948); franchissement de la ligne de démarcation (1941-1942) ; situation irrégulière (1941-1945).
6 W
139
,
1941-1948
Nomades : carnets anthropométriques d'identité, A-Wi.
304 M
39-49
,
1919-1940
« La vie en France », documents sur des fêtes traditionnelles.
37
,
Sans date
Contexte :
« Admission en France » : notice.
10/1
,
1967
Rapport du directeur sur le fonctionnement de la Maison des jeunes et de la culture (MJC).
2327 W
1049
,
1968

Accueil en France des demandeurs d'asile et exilés d'Algérie. Paris, France[1994 ?]
5201
Accueil en France des demanderus d'asile et exilés d'Algérie. Plateforme commune de revendications. [...] Ces dispositions devraient préfigurer la définition d'un véritable droit en faveur de tous les exilés, quelles que soient la guerre et les persécutions qu'ils fuient.