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Série Q.

 

Le répertoire numérique de 1966-1967 précise en introduction : «les biens de seconde origine s'appliquent au séquestre des biens des opposants à la Révolution : émigrés, prêtres réfractaires, fugitifs ou incarcérés, condamnés à mort ou déportés, ressortissants des pays ennemis. Il convient d'y ajouter, en ce qui concerne spécialement le Bas-Rhin, les biens des princes ecclésiastiques ou laïques étrangers possessionnés dans le département, surtout dans les arrondissements de Haguenau et de Wissembourg. La liste de ces princes figure en annexe VII […].» - Dans la mesure où de très nombreux documents des fonds des Domaines concernent des étrangers, seules quelques cotes sont présentées ici ; le lecteur est donc convié à consulter les répertoires numériques concernant les articles Q 1 à 7305 et la sous-série 2 Q, en particulier les index et la liste des princes possessionnés en Basse-Alsace.