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Plan de classement

Archives communales du département de Doubs (Bourgogne-Franche-Comté, France) (fonds d'archives)

Archives communales non déposées du Doubs.

Archives communales de Besançon.

• Série F - Population, économie sociale et statistique.

• Série I - Police, hygiène publique, justice.

• Série E - Etat civil.

• Série H - Affaires militaires.

• Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts.

Archives communales de Montbéliard.

• Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts.

• Etudes.

• Série S

• Série H - Affaires militaires.

• Série J - Police, hygiène publique, justice.

• Série F - Population, économie sociale et statistique.

• Documents figurés.

• Série Q - Assistance et prévoyance.

• Série Z.

Archives communales de Pontarlier.

• Etudes.

• Série J - Police, hygiène publique, justice.

• Série F - Population, économie sociale et statistique.

• Série E - Etat civil.

• Série H - Affaires militaires.

• Série S.

• Série D - Administration générale de la commune.

• Série Q - Assistance et prévoyance.

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Archives communales non déposées du Doubs.