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Archives départementales du Nord (Hauts-de-France, France) (fonds d'archives)

Série J.

• Dons et acquisitions.

Série M.

• Travail.

• Supplément.

• Autres documents.

• Police politique.

• Supplément.

• Population.

• Sureté générale.

Série N.

• Procès-verbaux des délibérations du conseil général.

Série R.

• Etrangers : recrutement.

• Déserteurs, engagements dans la Légion étrangère : déserteurs belges.

• Déserteurs étrangers, interdiction de séjour dans les départements frontières: vœux, correspondance.

• Etrangers : correspondance ; justification de la qualité d'étrangers.

• Garde nationale sédentaire, contrôles : inscription, fils d'étrangers.

• Police de la sûreté, étrangers: refus de laissez-passer.

• Espionnage et suspects.

• Travailleurs chinois employés par l'armée britannique : incidents à l'usine des Dunes, dite de Firminy, à Leffrinckoucke ; dégâts et vols commis à Armbouts-Cappel, Saint-Pol-sur-Mer et Téteghem, plaintes ; incidents entre travailleurs chinois et auxiliaires anglais.

• Lois sur la nationalité : instructions et dossiers.

• Réfugiés franco-belges en résidence dans les Alpes-Maritimes et la principauté de Monaco.

• Déclaration d'intention de réclamer la nationalité française : classe de 1938 (spécimen).

• Conseil de guerre séant à Lille : procédures, pièces restées sans effet.

• Accord franco-turc pour le rapatriement des prisonniers de guerre et des civils français et ottomans : instructions.

• Main-d'œuvre indigène et étrangère : instructions.

• Etrangers : affaires diverses ; séquestre de biens ; instructions.

• Réfugiés belges.

• Déserteurs, engagements dans la Légion étrangère : déserteurs étrangers.

• Détenus étrangers : renseignements demandés par les Allemands.

• Milice belge, retardataires, réfractaires : instructions, correspondance.

• Société des officiers et sous-officiers belges résidant dans le Nord.

Série V.

• Naturalisations.

• Problèmes posés par la nationalité de certains ecclésiastiques.

Série X.

• Accès aux emplois administratifs; condition de nationalité.

• Rapatriement des travailleurs algériens victimes du chômage.

Série Z.

• Sous-préfecture de Douai.

• Sous-préfecture de Valenciennes.

• Sous-préfecture de Hazebrouck.

• Sous-préfecture de Dunkerque.

Série W.

• Direction des industries minières et électriques, délégation régionale.

• Direction départementale de l'hygiène et de la santé.

• Office des anciens combattants.

• Préfecture de police.

• Services de la période 1939-1945.

• Préfecture.

• Sous-préfecture de Dunkerque.

• Cour d'appel de Douai.

• Autres versements.

• Sous-préfecture de Douai.

• Sous-préfecture de Valenciennes.

• Direction départementale des affaires sanitaires et sociales.

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