Série Q.

• Présentation du contenu :

  Le répertoire numérique de 1966-1967 précise en introduction : «les biens de seconde origine s'appliquent au séquestre des biens des opposants à la Révolution : émigrés, prêtres réfractaires, fugitifs ou incarcérés, condamnés à mort ou déportés, ressortissants des pays ennemis. Il convient d'y ajouter, en ce qui concerne spécialement le Bas-Rhin, les biens des princes ecclésiastiques ou laïques étrangers possessionnés dans le département, surtout dans les arrondissements de Haguenau et de Wissembourg. La liste de ces princes figure en annexe VII […].» - Dans la mesure où de très nombreux documents des fonds des Domaines concernent des étrangers, seules quelques cotes sont présentées ici ; le lecteur est donc convié à consulter les répertoires numériques concernant les articles Q 1 à 7305 et la sous-série 2 Q, en particulier les index et la liste des princes possessionnés en Basse-Alsace.

• Autre instrument de recherche :

  Q 1 à 7160 (Domaines nationaux) : répertoire numérique détaillé, par L. Martin, 2 vol. (T. I : textes et annexes, IX-698 colonnes ; T. II : index, par C. Grodecki et A. Ott, 1052 colonnes), 1966-1967, imp. - Q 7161 à 7305 (supplément aux volumes précédents) : répertoire numérique détaillé, par L. Martin, 1980, 68 p., imp. - Sous-série 2 Q (Domaines) : répertoire numérique détaillé, par G. de Lavareille, 1980, IV-89 p., imp.