Guide des sources d'archives 64 246 résultats (3ms)

Administration générale du département.

1 M  

Les liasses cotées 1 M 63, 67 à 97 et 278, anciennement cotées 4 M 1 à 32 et 43, ont été classées il y a de nombreuses années. Chaque pièce a fait l'objet d'une analyse dans un inventaire manuscrit avec index des noms géographiques et des noms de personnes (cf. répertoire analytique manuscrit de l'ancienne sous-série 4 M avec table de concordance des articles recotés). Aucun changement n'a été opéré à l'intérieur des liasses qui ont simplement été recotées.

Police générale, réfugiés étrangers : circulaires, instructions, secours de route (1839-1849) ; recensement, surveillance des réfugiés espagnols (1836-1851) ; surveillance et expulsions de réfugiés polonais (1832-1850) ; surveillance et expulsions de réfugiés allemands (1848-1899) ; surveillance de réfugiés italiens, belges (1890-1899).

550 E dépôt 1011/2 I 26 , 1832-1899  
Contexte :
Archives communales déposées de la Haute-Saône. > Vesoul.

Circulaires et instructions générales du ministère de la Santé publique et de la Population : […] prise en charge des frais de traitement dans les hôpitaux et hospices publics, sanatoriums et hôpitaux psychiatriques d'indigents étrangers, non ressortissants d'un pays ayant conclu avec la France un traité d'assistance réciproque et un règlement des dépenses engagées ; paiement des frais d'hospitalisation de touristes étrangers en France.

XW 372 , 1942-1950