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417 W
135716-135731
,
s.d.
Dossiers nominatifs des individus soumis à la surveillance légale et en rupture de ban.
4 M
756-768
,
1823-1885
Polices locale et générale, déclaration d'entrées et de sorties des habitants : registres (1880-1884) ; déclaration de débit de boisson : état (1881) ; recensement d'étrangers : état (1902).
E dpt 339/1 J
1
,
1880-1902
Documentation réunie sur le thème de « l'enseignement et formation » : brochures, fascicules, correspondance, articles de presse relatifs aux expériences menées par l'éducation populaire, l'Éducation nationale, etc. (1989-1992).
45
,
1989-1992
Registre d'immatriculation des étrangers.
1696 I
3
,
1893-1934
Relogement : dossiers (notamment par suite d'expulsion MIN de Rungis).
1050 W 17 à 19
,
1965-1975
Contexte :
Perrogney-les-Fontaines.
Vierzy.
Gemmelaincourt.
Minutes.
3 E
58/83
,
1889
Pagnoncelli-Pascual.
7 M
2/74
,
1895-1934
Collectif citoyen du 10e
Boîtes 282, 295
,
1998-1999
boîte 282 : Compte-rendu de réunion, courrier, etc (1998). boîte 295 : Courrier, tracts, etc (1998-1999).
Fiches d'exploitation du dénombrement de 1946, par communes.
117 W
1-10
,
1946
Etrangers : procès. (Vst 1918)
D
193
,
1918
Manifestes d'entrée ou déclarations générales de chargement des navires étrangers.
PW
7688-7711
,
1897-1938