Archives communales déposées du Doubs.

• Présentation du contenu :

  Les articles ont reçu une cote en continu dans la série E-Dépôt au fur et à mesure de leur traitement par le service, en conservant à la suite les cotes des dossiers suivant le cadre de classement réglementaire des archives communales. Ces fonds sont présentés dans l'ordre alphabétique des cantons.

• Autre instrument de recherche :

  Répertoire numérique dactylographié.

• Sources complémentaires :

  Pour la plupart des dépôts, cf. : listes nominatives de la population et registres servant à l'inscription des livrets ouvriers (série F) ; occupation prussienne de 1870-1871 (série H) ; passeports pour l'intérieur (série I) ; registres matricules des écoles (série R).

• Organisme : Archives départementales du Doubs.