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Archives départementales de l'Aveyron (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série U.

Tribunal de Rodez.

• Procédures criminelles.

Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue.

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Najac.

• Procès-verbaux de gendarmerie et de commissariats de police transmis par d'autres parquets.

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Firmi.

• Procès-verbaux de gendarmerie : brigade de Cransac (1917-1918 et 1920-1926).

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Decazeville.

• Procès-verbaux de gendarmerie : brigade de Capdenac-Gare.

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Villefranche-de-Rouergue.

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Villefranche-de-Rouergue.

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Rieupeyroux.

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Viviez.

• Procès-verbaux de gendarmerie : brigade de la Salvetat-Peyralès (arrondissement de Rodez).

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Cransac.

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Najac.

• Procès-verbaux de gendarmerie : brigade d'Aubin.

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Villefranche-de-Rouergue.

• Correspondance du procureur (lacunes).

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Montbazens.

• Procès-verbaux de gendarmerie : brigade d'Asprières (1895 et 1918-1944).

• Séquestres : liquidation de biens séquestrés appartenant à des sujets de puissances ennemies.

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Villeneuve.

• Procès-verbaux du commissariat de police d'Aubin-Cransac.

• Procès-verbaux du commissariat de police de Decazeville (lacunes).

• Procès-verbaux du commissariat de police de Villefranche-de-Rouergue.

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Montbazens (lacunes).

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Villeneuve.

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Decazeville.

• Tribunal civil de Villefranche-de-Rouergue : brigade de Najac.

• Procès-verbaux du commissariat de police de Decazeville.

• Procès-verbaux de gendarmerie : brigade de Capdenac-Gare.

• Procès-verbaux de gendarmerie : brigade d'Aubin.

Justices de paix.

• Entraygues-sur-Truyère.

• Aubin.

• Belmont-sur-Rance.

• Rodez.

• Laguiole.

• Espalion.

• Saint-Affrique.

• Campagnac.

• Decazeville.

• Saint-Amans-des-Cots.

• Villefranche-de-Rouergue.

• Sainte-Geneviève-sur-Argence.

• Estaing.

• Cornus.

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Série U.

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Répertoires numériques dactylographiés provisoires.