Toutes les ressources 64 246 résultats (5ms)
C
28/2/116
,
1893-1905
Dossiers n° 11630 à 11767.
1634 W 112
,
1972
Dossiers de naturalisations classés sans suite.
1044 W
20-25
,
1980
État nominatif des étrangers : registre.
2 J* 2
,
1889
Dispositions concernant les étrangers : avis, affiche.
4 H 16
,
1939
Engagement de médecins pour le centre médico-social : correspondance, note-circulaire, fiches de renseignement, diplômes, notification, avis.
2327 W
1034
,
1961-1969
Formation FAS, référence A.2.5. L'apprentissage de la lecture-écriture dans les formations linguistiques : bilan par l'équipe de formateurs, questionnaires d'identification, bilan de fin de stage (fiches d'évaluation), liste des stagiaires, demande de paiement du bon de commande, facture (classement par module/session, 1998).
76
,
1998
Centres de formation
1969-1999
Voir également la notice sur le sujet.
Naturalisations en vertu du code civil : dossiers des actes se rapportant au registre précédant (nouvelle série n° 1 à 1175).
E III n°
15-26
,
1888-1889
Registre servant à l'inscription des livrets d'ouvriers.
1372 I
3
,
1856-1865
Surveillance des étrangers : infractions aux dispositions du décret du 2 octobre 1888 sur la déclaration de résidence (1889-1893) ; état des étrangers ayant été condamnés (1896) ; application et infraction du décret du 2 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893, enquête (1894).
Sans
cote
,
1889-1896
Occupation allemande. - Papiers de la Kommandantur : correspondance, factures, matériel, listes d'étrangers et de juifs.
342 W
12739
,
1942-1944
Rapports d'activités classés par organismes destinataires (FAS, CCFD, Sonacotra, etc.).
32
,
1988-2004
Passeports délivrés : relevés.
4 M
365
,
1896-1913
Dépôts des étrangers dans les caisses d'épargne.
4 X
29
,
1847-1848