Tribunal de Mont-de-Marsan.
3 U 1
Toutes les ressources 64 246 résultats (3ms)
Etat nominatif classé par ordre alphabétique des demandeurs d'emploi.
3 F 27 (d
8)
,
1838-1930
Infractions à expulsion, à arrêté (avril, septembre, décembre 1926 ; janvier-mars, mai-décembre 1936 ; mai-juin, octobre-novembre 1939).
3 U
4/1686, 3 U 4/1702-1703, 3 U 4/1712, 3 U 4/1716, 3 U
4/1720-1721, 3 U 4/1723-1726, 3 U 4/1728, 3 U 4/1730 et 3 U
4/1733
,
1926-1939
Prisonniers de guerre français et ennemis.
4 H
8
,
1939-1945
Tests / Blanc Mesnil.
168
,
avril 1996
Etrangers : rappel des classes depuis 1897 pour la Belgique.
ES 1729/14
(2 I 1)
,
1897
Programme 0,1% : Rhône et Loire.
1980-1987
Bureau du cabinet du préfet. Autorisation de voyage en Algérie accordées.
1 W (M
9185-9191)
,
1956-1959
Asques.
E dépôt
16
Maniquant, Charles.
2327 W
623
,
1960-1989
Dossier préparatoire à la visite de M. Charles Barbeau, directeur de la population et des migrations pour le ministère du Travail, de l'emploi et de la population, le 19 avril 1972, contenant de la documentation sur le personnel de la cité, la réinstallation des jeunes ménages, la situation des jeunes salariés : états nominatifs, notes dactylographiées.
2327 W
991
,
s.d.
Activité portuaire : […] escales de navires étrangers, notes des Renseignements généraux ; main-d'œuvre au port de Port-la-Nouvelle, courtiers interprètes.
1276 W
142
,
1957-1970
Transferts de résidence des étrangers : contrôle et requêtes particulières ; dossiers individuels, ordre alphabétique.
6 M
231
,
1935-1946
Anne-Marie Bergèse, «La situation économique et sociale et le pays légal dans les Basses-Alpes de 1830 à 1848», D.E.S. Dacca. in Bulletin de la Société scientifique et littéraire des Alpes-de-Haute-Provence, n° 217 à 220, 1959.
1959