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Archives départementales de l'Aude (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série M.

Sûreté générale.

Etrangers.

Renseignements statistiques.

• Recensement des étrangers en exécution du décret du 2 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893 : états nominatifs par nationalité de ceux exerçant une profession commerciale ou industrielle, ayant fait la déclaration de résidence dans le département, soumise au contrôle du service des étrangers de la préfecture.

• Recensement numérique des Espagnols dans les communes du département.

• Recensement des étrangers en exécution du décret du 2 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893.

• Recensement des jeunes gens nés en France d'un père étranger et d'une mère française.

• Recensements semestriels des étrangers en exécution du décret du 2 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893.

• Recensements semestriels des étrangers en exécution du décret du 2 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893 : visas d'immatriculation pour cause de changement de résidence dans l'Aude.

• Etats de situation numérique, par nationalité, des étrangers résidant dans les communes de l'Aude.

• Recensement numérique, par commune, des enfants étrangers en âge de fréquenter les écoles publiques.

Contrôle du mouvement des entrées et sorties des étrangers.

• Villes et localités rurales.

• Communes rurales, par arrondissement (Aigues-Vives à Vinassan) (1925, 1927-1929).

• Ensemble des communes (1923-1927) ; ville de Carcassonne (1925).

• Registres de transcription de la correspondance de contrôle du mouvement des étrangers.

• Transferts de résidence des étrangers : contrôle et requêtes particulières ; dossiers individuels, ordre alphabétique.

• Statistique générale par âge et par nationalité : états ; minutes.

• Statistique nominative ou numérique, par nationalité, en application de la circulaire n° 105, du ministre de l'Intérieur, en date du 24 novembre 1927 ; listes communales des étrangers qui ont acquitté la taxe de séjour pour la délivrance de la carte d'identité ; dossiers individuels, ordre alphabétique.

• Recensement statistique des ressortissants polonais, enquête nominative communale prescrite par circulaire préfectorale du 1er septembre 1936 : dossiers individuels.

• Recensement général des Polonais de 17 à 45 ans et des officiers de réserve jusqu'à l'âge de 50 ans : documentation ; affiches de propagande ; listes nominatives.

• Recensement général des ressortissants polonais de 17 à 45 ans : états nominatifs par canton.

• Recensement des Polonais et des Tchécoslovaques : dossiers individuels.

• Recensement des israélites : dossiers individuels.

• Recensement des jeunes gens sans nationalité résidant en France, susceptibles d'accomplir le service actif dans l'armée française : documentation ; listes et correspondance.

• Recensement communal des étrangers à la suite des modifications aux conditions de séjour en France (décrets des 2 et 14 mai 1938 et circulaire préfectorale du 28 mai 1938 aux maires du département) ; réponses des mairies d'après les déclarations des logeurs.

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Renseignements statistiques.