Toutes les ressources 64 246 résultats (4ms)
126
,
1992-1997
Dossiers des étrangers condamnés et expulsés.
4 Z
48
,
1922-1940
3e Collectif, régularisation.
69, Arch 0057/111
,
1997
Application de la circulaire Chevènement. Communiqués, tracts, correspondance reçue par la Ligue des droits de l'Homme (LDH) (juin à août 1997).
Contexte :
Etrangers : Déclarations de résidence.
Expulsions : dossiers individuels d'expulsés.
4 M
376-379
,
1928-1938
Etat nominatif des étrangers soumis à la déclaration de résidence.
1 F 3
,
1926
Avrillé.
SAR prince de Saxe, et la princesse sa fille.
9
,
1825
Prisonniers de guerre français et ennemis.
4 H
8
,
1939-1945
Tests / Blanc Mesnil.
168
,
avril 1996
Etrangers : rappel des classes depuis 1897 pour la Belgique.
ES 1729/14
(2 I 1)
,
1897
Programme 0,1% : Rhône et Loire.
1980-1987
Bureau du cabinet du préfet. Autorisation de voyage en Algérie accordées.
1 W (M
9185-9191)
,
1956-1959
Asques.
E dépôt
16
Maniquant, Charles.
2327 W
623
,
1960-1989