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M
595
,
1891-1939
[...] BAS/Isidore, veilleur de nuit aux établissements d'aide aux travailleurs migrants ; révocation pour insuffisance professionnelle. 1981-1986. – Ville de Paris/Mme Foujita*, contentieux lors d'une exposition des œuvres du peintre à Carnavalet.
1672 W 39
,
1985-1986
Visas, passeports et sauf-conduits.
[…] infraction à arrêté d'expulsion ; séjour irrégulier en France ; défaut de sauf-conduit ; emploi d'ouvrier étranger en situation irrégulière ; propos antinationaux.
7 U
734
,
1940
Dossiers individuels des internés.
R 464-478
bis
,
1914-1918
1950
134 M
6
,
1950
Recensement des citoyens polonais âgés de 17 à 45 ans : listes communales, relevés numériques, correspondance, instructions.
1 R
362
,
1939-1940
Allemands et ressortissants allemands : états nominatifs d'ex-internés du camp de Saint-Germain-les-Belles susceptibles d'être libérés en application de la circulaire.
985 W
1626
,
4 octobre 1940
Police : [...] étrangers demande de cartes d'identité (1933-1958).
5 E
469/27
,
1822-1958
4e bureau.
Cour prévôtale des Pyrénées-Orientales.
Dépôt vente BD Pasqua : bons de commande, correspondances.
C8
,
1994-1996
Assistance sociale.
3 X
1967-1969
20120054/12
,
1967-1969
Enquête sur les étrangers occupés dans l'agriculture au 1er décembre 1926 : instructions ; réponses des communes.
7 M
150
,
1926-1927