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3 D
10
,
1939-1983
Registres des naturalisations et de réintégration (1899-1924, 1930-1947).
Non coté
,
1899-1947
3e collectif (1996/1997).
70, Arch 0057/113
,
1996-1997
Communiqués et correspondance (novembre 1996 à janvier 1997), organisation d'une manifestation à Paris le 29 janvier 1997, Memorandum, correspondance (octobre 1996 à janvier 1997), communiqués (novembre à décembre 1996), dossier individuel (1996).
Contexte :
Population.
6 M
Série O.
Anglais résidant dans le département et devant se déclarer comme prisonniers de guerre (arrêté du gouvernement du 2 prairial an XI et arrêté préfectoral du 16 prairial) ; soldats licenciés du régiment de Dillon à Gibraltar (an XI-an XII) ; famille Peiron, ayant quitté Saragosse avec l'intendant général du roi Joseph Napoléon (1815) ; circulaire aux maires sur les Espagnols réfugiés (1814).
44 M
2
,
an XI-1815
Goux-les-Usiers.
Étrangers originaires du Canada, contrôle : rapports de police.
510 W 72
,
1965
Surveillance des activités de la population musulmane dans le Morbihan : accords d'Evian.
966 W
8
,
1960-1963
Instructions, circulaires, correspondance.
966 W 1-5,
966 W 10-12, 966 W 19
,
1940-1968
Affaires militaires : recrutement et législation des étrangers ; circulaires.
1116
,
1864-1887
Embauchage d'ouvrier étranger en situation irrégulière ; défaut de renouvellement de carte d'identité d'étranger.
6 U
809
,
novembre 1940-décembre
1940
Etat nominatif d'étrangers exerçant une profession (visas de changement de domicile) (1896) ; états B, loi du 8 août 1893 ; états d'ouvriers, circonscription d'Aubin.
Sans
cote
,
1887
Non datées
Notes sur les entreprises et la situation sociale : [...] entreprises étrangères installées dans le département
1346 W 31
,
1966-1974