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Transfert d'un département à un autre : correspondance ; dossiers individuels
Dossiers individuels : Hongrois.
2 W
1219
,
1940-1943
Listes nominatives des réfugiés hébergés dans la commune.
5 H
1
,
1939-1940
Réfugiés espagnols : règlement ; camp de Rivesaltes (projet).
109 W
191
,
1947-1950
Déclaration de résidence : mutation.
13 M
11
,
fin XIXe-début XXe s.
Sûreté générale.
Militaires étrangers soignés dans les hôpitaux du département.
28 R
6
,
1814-1815
Exploitants étrangers. Application du décret du 15 février 1942 les soumettant à l'agrément préfectoral : séances de la commission départementale d'agrément, arrêtés préfectoraux (noms, communes et nombre d'hectares exploités).
1 W 1584
,
1942-1944
Cheppy.
Contrôle des réfugiés étrangers : instructions, avis d'arrivée, états nominatifs, correspondance.
4 M 574
,
1939-1940
Rapports de la commission européenne, autres activités, colloque de la FASTI.
B87
,
1989-1990
La Tempra : Rivista internazionale anarchica. Paris1925-1926
1925-1926
IISG : ZK 10230 { 1(1925) : n° 1-6 ; (1926) : n° 1-11 }
Contexte :
Désarmement
http://argonnaute.u-paris10.fr/ark:/14707/a011403267940EFTFRj
,
1919 - 1931
Notes sur la forme : 29 documents (73 pages numérisées).
Défaut de carnet anthropométrique et infraction à la loi sur les étrangers.
10 U
655
,
1926