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E
82/26
,
1790-1970
Passeports (1790-1812) […] ; étrangers (Anglais) (an VI-1811).
1 I 2
,
1790-1812
Procès-verbaux de police et de gendarmerie.
1 I 9
,
1790-1871
Papiers et lettres relatifs à la succession de diverses personnes admises ou mortes à l'hôpital civil et militaire, parmi lesquels on trouve une lettre espagnole et deux lettres en caractères arabes ou turcs avec la traduction française (32 pages papiers).
H 1
,
1790-1874
Législation du travail.
6 F
1
,
1790-1961
Registres des déclarations des aubergistes et des logeurs.
2 I
6-14
,
1790-1859
Affaires diverses.
77/36
,
1790-1841
Anciennes industries. Industrie horlogère. Bureau de garantie.
F 2.
15
,
1790-1900
Registre des passeports (1790-1810, 1800-1833) ; passeports (1806-1878).
3127 I
10
,
1790-1878
Police générale. Maintien de l'ordre public : instructions, extraits de délibérations du Directoire, correspondance, circulaires (1790-1807). Passeports à l'intérieur : circulaires, titres (an XII-1853).
E dpt 152/2 J
1
,
1790-1853
Recensements, mouvements de la population.
F 2 G1
A-K
,
1790-1973
Etrangers (1928-1939).
E
82/26
,
1790-1970
Recensements et dénombrements de la population.
F
11-17
,
1790-1921
Déclarations et inventaires des biens des émigrés, des condamnés à mort, des déportés et étrangers (classement par communes).
Q
3686-3707
,
1790-an XII
Affaires diverses.
77/35
,
1790-1815