<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

Des ressources pour l'histoire de l'immigration

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Recherche Actualités Expositions virtuelles

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Archives départementales de Seine-et-Marne (Seine-et-Marne, Ile-de-France, France) (fonds d'archives)

Population, étrangers et statistiques

1800-1945 : affirmation et rivalité des nations en Europe (6M)

Gestion de l'accès à la nationalité française et de son retrait

Réglementation et correspondance avec le Gouvernement

• Circulaire relative aux naturalisations, réintégrations, admissions à domicile.

• Naturalisations : questions posées aux ministères de tutelle.

• Décrets relatifs à la naturalisation en France.

• Naturalisation : décrets, instructions, circulaires, correspondance.

Dossiers individuels : demandes et documents préalables

• Demandes de naturalisation, d'admission à domicile, de réintégration : correspondance

• Direction de l'administration et de la réglementation, 4e bureau (politique étrangère et naturalisations) : livre d'enregistrement des naturalisations : n° 1 à 3016.

• Naturalisations, réintégrations et admissions à domicile : renseignements et correspondance

• Naturalisations, réintégrations, admissions à domicile : enquêtes de moralité

• Naturalisations, réintégrations, admissions à domicile : correspondance et dossiers individuels

• Naturalisations, admissions à domicile, réintégrations : dossiers.

• Direction de la réglementation et des libertés publiques : dossiers d'étrangers antérieurs à 1945

• Naturalisations, réintégrations : instructions, correspondance, enquêtes préalables

• Naturalisations : renseignements demandés par les préfectures, dossiers individuels

• Naturalisations, réintégrations, admissions à domicile : dossiers individuels

• Naturalisations, réintégrations : demandes, enquêtes, correspondance.

Décrets de naturalisation, d'admission à domicile et de réintégration

• 1892-1894

• 1885-1891

• 1881-1885

• 1897-1900

• 1895-1896

• 1911-1913

• 1866-1880

• 1904-1913

• 1901-1903

• 1906-1910

Contrôle des naturalisés récents

• Contrôle des étrangers naturalisés, en application de la loi du 18 juin 1917

• Révision de naturalisation, enquête sur Basile Kassianoff.

• Questions de nationalité : affaires diverses.

Partager la ressource
Lien permanent :

Gestion de l'accès à la nationalité française et de son retrait