Etrangers.
E dépôt
249/128
,
1888-1949
Toutes les ressources 64 246 résultats (4ms)
Surveillance des étrangers communistes.
M 11104
,
1935-1940
Archives nationales : photocopies d'archives en allemand, parfois accompagnées de leur traduction.
Chemise 11
Contexte :
Contrôle des étrangers, régularisation de situations et mesures d'expulsion : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie, attestations et contrats de travail, certificats d'embauchage, extrait de registre d'écrou, fiches de renseignements, récépissés de demandes de carte d'identité avec photo.
113 M
6
,
1945-1948
Extradés étrangers.
Population, statistiques
Bataillon Z.A.B. 7, formation d'ouvriers civils composée de prisonniers français et belges : listes nominatives.
4 H
270
,
1918
Collège Joseph-Sébastien Pons, «La Retirada, février 1939», Perpignan, 1996.
Bib
14712
,
1996
octobre 1921-décembre 1921
346 M
28
,
octobre 1921-décembre
1921
Enregistrement des visas d'arrivée.
3 I
19
,
1948-1961
Etrangers : registres d'entrées et sorties, visas, bulletins individuels.
2 J 1
,
1889-1939
Enquêtes sur les Harkis.
20120054/86
,
1971-2003
Rapports, listes des personnalités, plaquettes, documentation, projet d'enquête, presse, journal officiel, décrets, correspondance.
Enquête de Jean-Servier (1971-1972).Thèse de Mohand Hamounou « Et ils sont devenus Harkis » (1985-1993).Etude de maître Joseph Soubirane, notaire à Saint-Laurent-de-Cerdans.
Le Saint
Changement de domicile (déclarations) : circulaires et instructions d'application relatives à la déclaration obligatoire prévue en exécution des lois n° 2326 du 30 mai 1941, n° 88 du 10 février 1943 du gouvernement de Vichy, avec liste générale de rattachement des départements aux directions régionales de la démographie (l'Aude est rattachée au service national des statistiques de Montpellier) ; modification aux articles 104 et 105 du Code civil faisant obligation aux français et aux étrangers de faire viser leur carte d'identité et de préciser leur nouvelle adresse à la mairie ou au commissariat de police des localités respectives de départ et de l'arrivée […] ; mesures d'exception annulées par ordonnance n° 45.2589 du 2 novembre 1945 et retour au régime antérieur rétablissant les dispositions des articles 104 et 105 du Code civil (circulaires et correspondance classées par ordre chronologique).
MW 78
,
1941-1946