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2 I 1
,
1831-1852
Naturalisations en vertu du code civil : dossiers des actes se rapportant au registre précédant (nouvelle série n° 1 à 1175).
E III n°
15-26
,
1888-1889
Bureau de bienfaisance : [...] secours accordés aux réfugiés espagnols arrivés à Vesoul le 19 avril 1849 (1857).
550 E dépôt
1668/1 Q 72
,
an III-1905
Centre médico-social, dispensaire.
Versement des archives de maitre Jean-Louis Dupont, notaire à Perpignan.
3 E
61
Sous-série 3 E 61 composée de 100 articles.
Réfugiés de toutes nationalités évacués de Belgique, Hollande et Luxembourg, contrôlés du 27 au 31 mai 1940 : listes.
4 M
199
1959-1963
2327 W
294
,
1959-1963
Athlétic club espagnol de Paris.
60 W 2
,
1932-1969
Mouvement de la population : […] par nationalité.
6 M
32-39
,
1888-1907
Meurtre de Jean Kessler, russe, à Ajaccio (dossier n° 865).
4 M
2268
,
1931
Recensement des classes : […] naturalisés.
145 W
87-88
,
1952-1953
[...] nomades : instructions ; enquêtes sur les internés sous l'Occupation.
186 W
4/111
,
décembre 1944-1946
Travailleurs étrangers en situation irrégulière : procès-verbaux d'enquête.
109 W
192
,
1960-1963
Correspondance du président André Wormser
20120054/15-20120054/17
,
1980-2003
Comte de Livourne.
1
,
an IX