<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Plan de classement

Archives départementales du Var (Provence-Alpes-Côte d'Azur, France) (fonds d'archives)

Pouvoirs, administrations, juridictions et établissements locaux.

Départements.

Administrations préfectorales.

Cabinet du préfet.

Première direction.

1er bureau.

• Expulsions d'étrangers.

• Etrangers : registre de prolongation de visas de court de séjour (1949) ; naturalisations, lettre C (1947-1951).

• Déclarations en vue d'acquérir la nationalité française.

• Déchéances : correspondances diverses.

• Listes de déchéances de nationalité.

• Dossiers de déchéances de nationalité.

• Déclarations souscrites par les femmes étrangères.

• Dossiers de naturalisations classés sans suite.

2e bureau.

• Recensement des étrangers par nationalité et par type de profession.

• Dossiers de déchéance de la nationalité française.

• Dossiers de déchéance de la nationalité.

• Déclarations souscrites par les femmes étrangères.

• Etrangers : mariages, interdits de séjour ; nationalité.

• Etrangers : retrait et refus de séjour ; refoulement reporté.

• Déclarations en vue d'acquérir la nationalité française.

• Commerçants étrangers.

• Statistiques et listes des étrangers.

• Déclarations de nationalité.

• Recensement des étrangers par nationalité et par type de profession (31 décembre 1949) ; réfugiés étrangers résidant dans le Var (1950).

• Déchéances de la nationalité : correspondance.

3e bureau.

• Affaires relatives aux commerçants étrangers.

• Statistiques et enquêtes sur les naturalisations.

• Expulsions d'étrangers.

• Enquêtes sur le mariage, la nationalité et la naturalisation des étrangers.

• Refus de séjour : dossiers individuels.

• Affaire relative à des commerçants étrangers.

• Affaire relative à des commerçants étrangers.

• Expulsions d'étrangers.

• Naturalisations.

• Dossiers de naturalisations.

• Expulsions et interdits de séjour.

• Expulsions d'étrangers.

• Recensement des étrangers.

• Etrangers.

• Etrangers : commerçants.

• Recensement de la population étrangère : états par communes.

• Visas d'établissement en France.

4e bureau.

• Enquêtes et expulsions d'étrangers.

• Naturalisations classées sans suite.

• Naturalisations : correspondances générales.

• Mariages par nationalités.

• Dossiers relatifs à la naturalisation et au mariage des étrangers.

• Expulsions d'étrangers interdits de séjour.

• Naturalisations : rejets.

• Naturalisations : enquêtes.

• Enquêtes sur des étrangers ; interdictions de séjour.

• Affaires relatives à des commerçants étrangers.

• Naturalisations : correspondance générale (instance).

• Affaires relatives à des commerçants étrangers.

• Naturalisations : correspondance générale.

• Dossiers de naturalisations.

• Recensement de la population étrangère dans le Var : état des communes.

• Visa pour établissement définitif en France.

• Enquête sur des étrangers ; expulsion d'un commerçant étranger.

• Naturalisations : rejets.

• Naturalisation et mariage d'étrangers.

• Naturalisations : ajournements.

• Introduction des familles.

• Visas d'établissement en France.

• Introduction des familles de travailleurs étrangers domiciliés en France.

• Naturalisations : ajournements.

• Naturalisations et mariages d'étrangers.

• Enquêtes et expulsions d'étrangers.

• Recensement des étrangers : correspondance.

• Enquêtes sur la naturalisation et le mariage des étrangers.

• Expulsions d'étrangers : enquêtes.

• Recensement et interdiction de séjour d'étrangers.

• Naturalisations.

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Première direction.