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2327 W
301
,
1956-1957
Scolarisation : groupe école ASTI-CLAE.
TG 3a
,
1991-1993
Dossiers par pays continents (possibilité de trouver des liens avec des associations).
II-4
Contributions directes : imposition des étrangers, détermination de l'habitation principale en cas de double domicile.
P 12691
,
XIXe s.
1973
PF 1323
,
1973
Ministère des Cultes : contrôle des étrangers, dont les mormons (1928-1938).
D 460
21, D 460 53-55, D 460 65-68
,
1927-1940
Rapports sur la situation de l'emploi (Décembre 1961-décembre 1963 inclus).
1 W
24624
,
1961-1963
Occupation et ligne de démarcation : [...] renseignements demandés par les Allemands sur les étrangers dans les Basses-Pyrénées.
1031 W
159
,
1943-1944
Extraditions : instructions.
1 Y
18
,
1875-1913
Demandes de secours, enquêtes sociales ; congés payés pour les travailleurs étrangers détachés chez des employeurs, travailleurs polonais et tchèques.
15 W
61
,
1944-1945
DPP BOB.
137
,
Sans date
Agriculture : syndicats, organisation corporative et statut des étrangers dans l'agriculture.
M
16074
,
1940-1944
Conseil général.
Prisonniers de guerre autrichiens : correspondance, instructions, circulaires, affiches, listes, demandes de maires et de particuliers pour attributions de prisonniers de guerre, etc.
9 R
565
,
an XIV-1809
France Région parisienne.
19
,
1969-1991
Contexte :
