Toutes les ressources Comité de suivi de l'application des mesures en faveur des Français musulmans rapatriés 1 résultat (2ms)

Dossiers documentaires constitués sur le thème du logement : commission logements de la Sous-préfecture, bulletins Logement et famille (1992, 1993), la Clé du logis (1993), documentation et questionnaire de demande de logement OPAC, plan départemental d'actions pour le logement des personnes les plus défavorisées : documents institutionnels d'information, compte-rendu de réunion du Comité de suivi de l'application des mesures en faveur des Français musulmans rapatriés, schéma manuscrit d'organisation d'une maison harkie, fiches pratiques de l'assurance maladie,... (1992-1995).

• Cote :

  96

• Date(s) :

  1992-1995

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Comité de suivi de l'application des mesures en faveur des Français musulmans rapatriés
    • Office public d'aménagement et de construction (OPAC)
• Plan de classement
  Merabti, Saïd (fonds d'archives)

  Documentation

  Dossiers documentaires / Documentation collectée

  Dossiers documentaires constitués sur le thème du logement : commission logements de la Sous-préfecture, bulletins Logement et famille (1992, 1993), la Clé du logis (1993), documentation et questionnaire de demande de logement OPAC, plan départemental d'actions pour le logement des personnes les plus défavorisées : documents institutionnels d'information, compte-rendu de réunion du Comité de suivi de l'application des mesures en faveur des Français musulmans rapatriés, schéma manuscrit d'organisation d'une maison harkie, fiches pratiques de l'assurance maladie,... (1992-1995).