Toutes les ressources Archives nationales, site de Fontainebleau (Fontainebleau, Seine-et-Marne, France) 11 résultats (3ms)
Comité pour l'étude de l'intégration des réfugiés espagnols dans l'agriculture française
Direction des forêts
Voir les dossiers relatifs à la main-d'œuvre dans les archives de l'Office national des forêts. Voir aussi le versement 19980378 au sujet des conventions d'occupation des champs de tir et aérodromes par l'autorité militaire et par l'armée anglaise de maisons forestières ou de terrains domaniaux dans l'intérieur et aux abords des forêts soumises au régime forestier
Direction des affaires sociales
Études et recherche
Direction de l'aménagement
Ces dossiers émanent du service des structures et des exploitations agricoles, sous-direction de l'aménagement foncier, bureau de la SAFER (Société d'aménagement foncier et d'établissement rural).
Direction de la production et des échanges
Direction de la qualité
Personnel du Service de la protection des végétaux : stagiaires étrangers.
Comité consultatif des épizooties
Exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux : application des lois de 1940 et de 1941.
Direction générale de l'administration
Service du personnel, Sous-direction de la réglementation et des affaires sociales : […] accès à la fonction publique des ressortissants de la Communauté économique européenne (CEE).
Inspection générale de l'agriculture
Enquête sur la main-d'œuvre agricole saisonnière : notes, correspondance, rapports, comptes-rendus de mission.