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FRGNQ_V_001_006_027
Contexte :
Pacy-sur-Eure à Vesly.
4 M
466
,
1937-1940
Etrangers arrêtés ou condamnés (An X et 1834-1939).
4 M
230
,
an X-1939
F° 97-102-110-160. Société anglaise de secours aux paysans. F° 78-80. Chemin de fer américain. F° 97-114-179-180. Inhumation des soldats allemands.
Registre 1858-1881
,
1858-1881
Pour la défense du Cambodge libre : Rédaction par le gouvernement de libération cambodgienne. Nanterre1978-[?]
1978-[?]
BDIC : 4 P 11866 { n° 54 (1983)-n° 60 (1984) ; n° 62 (1984) -n° 66 (1986) }
Contexte :
Cahiers d'enregistrement des cartes d'identité des étrangers.
4 Z
47
,
1924-1943
Contre la circulaire de l'inspection de l'Académie "Soupçons sur les écoliers étrangers"
octobre 1986
Dossiers de naturalisation : correspondance, demandes de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française, notices de renseignements, rapports et avis du préfet, bulletins statistiques, enquêtes, extraits d'actes d'état civil, extraits portant acquisition de la nationalité française, certificats médicaux, de scolarité, attestations d'employeurs, bulletins de salaire, fiches de contrôle, procès-verbaux de police, extraits de jugement, procès-verbaux de la commission spéciale d'expulsion.
1500 W
1-8
,
1990-1991
Correspondance.
SOL 38
,
1968-1978
Correspondance envoyée de Simone Othmani (1972-1978), manuscrite pour Ahmed Ben Othman (1968-1970) ;
correspondance reçue d'Amnesty International (1972-1976) ;
lettre à la Commission des Droits de l'Homme de l'ONU et dossier de grâce (nov. 1977) ;
Documentation : informations et revues sur les (ou en) langues minoritaires.
13
,
2000-2001
Contexte :
Police des étrangers : registres d'immatriculation (1888-1934) ; répertoires alphabétiques (1926-1928) ; instructions (1916-1949) ; visas d'arrivée (1932-1944) ; cartes d'identité, instructions (1908-1939) ; cartes d'identité, demandes (1922-1926) ; avis de changement de domicile (1929-1951).
Article
1756
,
1888-1951
Etrangers indigents : assistance.
3 AL
1/922-923, 3 AL 1/1295, 3 AL 1/1297 et 3 AL 1/1701
,
1871-1918
Arrondissement Angoulême 1.
4 M
55
,
1872
Internés.
D 460
109, D 460 111
,
1939-1940
Réfugiés espagnols de la guerre civile de 1936-1939 : liste des réfugiés arrivés en avril 1938, recensement par les brigades de gendarmerie : états numériques et listes nominatives des réfugiés par centre d'accueil (1939) ; registres pour le paiement des allocations (1939-1940).
4 M
114
,
1939-1940