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Police des étrangers : registres d'immatriculation (1888-1934) ; répertoires alphabétiques (1926-1928) ; instructions (1916-1949) ; visas d'arrivée (1932-1944) ; cartes d'identité, instructions (1908-1939) ; cartes d'identité, demandes (1922-1926) ; avis de changement de domicile (1929-1951).

Article 1756 , 1888-1951  
Contexte :
Archives communales de l'Isère non déposées. > Archives communales de Bourgoin-Jallieu. > Jallieu.

Situation des biens ennemis séquestrés en France (en majorité des industries métallurgiques et textiles)

F12/7840-7845 , 1916  

Enquête du ministère du Commerce auprès des cours d'appel ; réponse à la circulaire du 25 avril 1916 (classement par cours d'appel).

Contexte :
Services du temps de guerre > Première Guerre mondiale > Organismes et services en charge de l'interdiction de commerce avec l'ennemi