Expulsion des étrangers : arrêtés rapportés.
M 1876
,
1910-1914
Toutes les ressources 64 246 résultats (38ms)
Associations : société étrangère.
48 M ter
141
,
1910-1943
Étrangers.
SC 51260
,
1941-1944
Переписка BDIC с президентаMи Казачьего Союза КолесовыM М.М. и ТуроверовыM Н.Н.
http://argonnaute.u-paris10.fr/ark:/14707/a011403268004BhHlyq
,
1950 - 1951
Affaire Sacco et Vanzetti (1921-1922, 1927).
1 M
308
,
1921-1927
Recensement des Polonais en vue de la création d'une armée polonaise en France : circulaires et instructions ; listes d'appel ; fiches ; correspondance ; états communaux et récapitulatifs.
1 R
756-757
,
septembre 1939-octobre 1939
Etehad : Organe central de l'union des étudiants iraniens en France. Strasbourg1976-[?]
1976-[?]
BDIC : F°P 3642
Contexte :
DPH.
[1990]-[1999]
[Arc-en-Ciel à Vaulx-en-Velin (réhabilitation, collectif des locataires) ; Portes-du-Sud (« Cap service », coopérative d'emploi) ; contentieux de co-propriété (la Ricamarie Saint-Etienne, Lyon Montesquieu…) ; procédures et instances liées à l'habitat ; investissements ; appartements résidences sociales (aménagements, délibérations du conseil général) ; bilan du groupe de travail « entretien des sites » ; chantiers, travaux, amiante, réfections ; mutations et plan de charges des foyers ; projet d'intervention sociale ; statuts du personnel permanent (rapport, 1991, 54 p.) …. ].
Association bouddhique franco-vietnamienne, création du comité local de Sainte-Livrade : procès-verbal.
2327 W
1064
,
1970
Manifestes d'entrée ou déclarations générales de chargement des navires étrangers.
PW
7688-7711
,
1897-1938
Ça Folk dans le sol / Association O Sol De Portugal. Bordeaux1988-1998
1988-1998
Génériques : Fonds des périodiques { n° 8, déc 1990 ; n° 34, juin 1997 } ; Fonds de l'association Interaction France-Portugal : { n° 17, 18, 20 (1993) ; n° 21 à 24 (1994) ; n° 26 (1995) ; n° 30 et 32 (1996) ; n° 34 et 35 (1997) ; n° 36, 37, 39, 40 (1998) }
Contexte :
AGRR, PRECA, construction, formation professionnelle, mutuelle (1983-1986, 1987-1990, 1991-1996).
9/1-3
,
1983-1996
Nord-Africains : correspondance ; instructions.
17 W
157
,
1942-1955
Passeports pour l'intérieur : enregistrement.
247 M
2
,
an IX-1810
"Z'migri-news", n° 3, 5, 6, 9, 10, 11, 12, 15-16, 17-18, 20.
116AS/93
,
Sans date