DPH.
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Date :
[1990]-[1999]
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Description physique :
Description physique : (2 cartons 0,30 ml/TCRN)
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Présentation du contenu :
Présentation du contenu
[Arc-en-Ciel à Vaulx-en-Velin (réhabilitation, collectif des locataires) ; Portes-du-Sud (« Cap service », coopérative d'emploi) ; contentieux de co-propriété (la Ricamarie Saint-Etienne, Lyon Montesquieu…) ; procédures et instances liées à l'habitat ; investissements ; appartements résidences sociales (aménagements, délibérations du conseil général) ; bilan du groupe de travail « entretien des sites » ; chantiers, travaux, amiante, réfections ; mutations et plan de charges des foyers ; projet d'intervention sociale ; statuts du personnel permanent (rapport, 1991, 54 p.) …. ].