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1948

113 M 7 , 1948  
Contexte :
Archives départementales de la Meuse (Lorraine, France) (fonds d'archives)
Administration générale et économie. > Gestion des ressortissants étrangers. > Séjours ou passages éventuels d'étrangers dans la Meuse, recensement : correspondance, fiches de renseignements, récépissés de demandes de carte d'identité avec photo, avis de départ et d'arrivée d'étrangers, procès-verbaux de gendarmerie.

2001

2253 W 65-69 , 2001  
Contexte :
Archives départementales de la Meuse (Lorraine, France) (fonds d'archives)
Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940. > Direction départementale de la police aux frontières. > Police judiciaire. > Enquêtes menées à la demande du Préfet sur les familles, le travail dissimulé, l'emploi d'étrangers, les infractions à la législation sur les étrangers, les mariages de complaisance, les infractions commises à la frontière : dossiers de procédures judiciaires, procès-verbaux d'enquêtes.

Journée d'études du 19 mai 1990.

28, Arch 0057/34 , 1989-1990  

Documents sur la journée d'études du 19/05/1990 : « 1990-2001, l'odyssée des associations dans la vie locale » . Programme de la journée. Discours de Claude Evin, Ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale à la journée d'étude Fonda du 19 mai 1990. Communiqué de presse. Textes préparatoires et courriers.

Contexte :
Bouziri, Saïd (fonds d'archives)
Organismes (auxquels Saïd Bouziri a participé activement ou qui résultent de sa collecte). > FONDA.

Séquestre des biens des espagnols : domaine extraordinaire

1 Q* 1464 , 11 janvier 1811-3 janvier 1816  

Registre des recettes des revenus et capitaux de vente des biens confisqués sur les Espagnols.

Contexte :
Départements de la région Bretagne (fonds d'archives)
Pouvoirs, administrations et établissements locaux > Départements > Administrations départementales déconcentrées > * Administration des Finances > Direction des services fiscaux, direction des domaines et du cadastre du Finistère > Domaines nationaux > Fonds de l'administration de l'enregistrement et des domaines