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Titres de séjour d'étrangers de nationalité algérienne

 

Le versement 3520W rassemble plus de 18 000 dossiers d'étrangers de nationalité algérienne, plus précisément des titres de séjour traités par la Préfecture entre 1969 et 1980. Entreposés dans un premier temps au centre de Préarchivage de la Préfecture, ils ont été versés aux Archives départementales en 2004, où ils se sont vu appliquer les modalités de traitement prescrites par la circulaire AD 94-7 du 5 juillet 1994 : conservation perpétuelle après tri. Il s'est agi d'un échantillonnage aléatoire des 60 premiers dossiers, puis une boîte (de 30 dossiers chacune en moyenne) toutes les 30 boîtes environ. Par conséquent, 560 dossiers sont aujourd'hui conservés sous 20 cotes ; chaque cote porte l'indication des n° de dossiers extrêmes, du nombre de dossiers concernés (entre parenthèses), et des dates extrêmes de ces dossiers.

Contexte :
Population, étrangers et statistiques > 1945-1975 : les Trente glorieuses (W) > Étrangers