Toutes les ressources 64 246 résultats (4ms)
2 I
14/26-29
,
1791-1895
Police : [...] registre sur les étrangers (1932-1944).
5 E
378/26
,
1791-1944
Arrestation des émigrés (1791). Déclaration des biens d'émigrés et d'établissements religieux (an II). Registre civique (1806). Passeports (1807-1872). Dossiers de demande d'émigration en Algérie (1849-1851). Certificats d'immigration (1878). Surveillance de condamnés libérés (1823). Certificats de bonne vie et mœurs et de résidence (1866-1872). Dossiers de réhabilitation (1895).
E dpt
159/35
,
1791-1895
Passeports pour l'intérieur, procès verbaux.
E dépôt
235/79
,
1791-1842
Population : [...] classement spécial des étrangers et état récapitulatif sommaire de la population (1891).
5 E
341/36
,
1791-1946
Police : [...] immatriculation des étrangers (1893).
5 E
194/27
,
1791-1934
Police politique et surveillance de l'opinion : [...] étrangers.
3 E 256 DEP
69/25
,
1791-1857
Registre des passeports délivrés.
I 2.
4-30
,
1791-1815
Garnison : [...] rapatriement de six mameluks.
L
249, H 31
,
1791-1815
Changement de domicile. Déclaration des étrangers. Permissions de séjours accordées aux ressortissants de Bâle. Naturalisation de Georges Foerschter. Etrangers établis en France.
II
7
,
1791-1861
Emigrés : vente des biens d'Elophe Labourasse (1791) ; vente des biens de Dassalles au citoyen Chardet de Neuville (an IV) ; demande du directoire de la liste des biens des étrangers des pays en guerre avec la République (an V).
E dépôt
442/28
,
1791-an V
Police générale : […] passeports, certificats de résidence.
1 I 7
,
1791-1816
Registre de police sur les ouvriers de passage, liste des ouvriers français et étrangers avec lieu d'origine.
62 F
2
,
1791-1804
Population : [...] classement spécial des étrangers (1891 et 1896).
5 E
434/26
,
1791-1975
Police générale : surveillance ou arrestation d'étrangers, de réfugiés ; saisies d'argent, d'effets et de lettres par la garde nationale.
I
2/1
,
1791-1851