Toutes les ressources 64 246 résultats (6ms)
H 1
,
1790-1874
Police de la navigation
F12/1645
,
1790-1811
[...] naturalisation des navires ; lazaret et quarantaine.
Affaires militaires : surveillance des frontières, émigrés, suspects, prêtres réfractaires, déserteurs étrangers.
H
1
,
1790-1800
Instructions et correspondance sur la délivrance des passeports ; fragments du carnet d'inscription des passeports délivrés.
5 I 1
,
1790-1866
Étrangers (1928-1939).
E
82/26
,
1790-1970
Naturalisations et admissions à domicile : certificats domiciliaires, naturalisations.
4 E
1-2
,
1790-1814
Affaires diverses.
77/36
,
1790-1841
Procès-verbaux de police et de gendarmerie.
1 I 9
,
1790-1871
Registres des déclarations des aubergistes et des logeurs.
2 I
6-14
,
1790-1859
Délibérations du conseil municipal (1790-1821) ; au verso, délivrance de passeports et certificats (1807-1809).
1 Mi 535 1 D
1
,
1790-1809
Législation du travail.
6 F
1
,
1790-1961
Anciennes industries. Industrie horlogère. Bureau de garantie.
F 2.
15
,
1790-1900
Registre des passeports (1790-1810, 1800-1833) ; passeports (1806-1878).
3127 I
10
,
1790-1878
Police générale.
E dpt 309/2 J
1-14
,
1790-1955
Sécurité publique […], surveillance des étrangers : procès-verbaux, enquêtes, correspondance.
2 I
12
,
1790-1802