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Archives départementales de l'Hérault (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série M.

Etrangers et réfugiés.

Etrangers.

• Etats récapitulatifs des étrangers par arrondissements.

• Admissions à domicile.

• Dénombrement de la population étrangère.

• Surveillance de la correspondance des Austro-Allemands et des Ottomans (internés au camp de Plaisance ou résidant dans le département, 1916) ; dossiers ; listes (1918-1919).

• Etrangers ayant obtenu leur permis de séjour.

• Main-d'œuvre étrangère : Espagnols arrivés, non arrivés, signalés par les commissaires spéciaux (1916-1917) ; dossiers.

• Etat des étrangers soumis à la déclaration de résidence en exécution des décrets des 2 et 27 octobre 1888, qui ont quitté le département ou sont décédés : Italiens ; Espagnols ; Allemands.

• Etrangers ayant séjourné dans le département : Croates, Egyptiens, Espagnols, Grecs, Hollandais, israélites du Levant, Italiens.

• Etats nominatifs d'étrangers.

• Contrôle général des étrangers (application de la loi du 8 août 1893), états A, B, C, D mensuels.

• Allemands, Austro-Allemands : convois sur la Suisse, sur Saint-Tropez et sur Garaison.

• Main-d'œuvre étrangère : correspondance.

• Sauf-conduits : instructions et circulaires (1915-1919) ; correspondance et dossiers (1916-1918).

• Demandes de rapatriement d'étrangers espagnols, suisses, portugais, argentins, anglais, bulgares, roumains, arméniens, belges, grecs, russes, turcs.

• Liste de sujets italiens de 18 à 50 ans en permis de séjour.

• Permis de séjour.

• Etrangers ayant séjourné dans le département : Luxembourgeois, Monténégrins, Norvégiens, Polonais, Portugais, Roumains, Russes, Serbes, Suisses, Tchèques, Trentins.

• Permis de séjour.

• Recensement général des étrangers dans le département.

• Etats ayant servi à établir les listes d'Austro-Allemands au début des hostilités.

• Etat nominatif des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 comme exerçant une profession, un commerce ou une industrie et qui, par suite de déclarations antérieures faites en vertu du décret du 2 octobre 1888 ont déjà une fiche au contrôle général des étrangers et figurent sur l'état général par nationalité, de la préfecture : état A, déclaration de résidence ; état B, visa de certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence ; état C, condamnations aux étrangers en infraction aux décrets de 1888 et à la loi de 1893 ; état D, étrangers ayant quitté la commune ou y étant décédés.

• Etrangers pendant la guerre : correspondance générale ; situation numérique de 1915.

• Allemands en permis de séjour.

• Surveillance des étrangers : déserteurs, suspects.

• Etat des étrangers italiens et allemands âgés de 18 à 45 ans domiciliés dans le département (états par communes et arrondissements).

• Etats collectifs toutes nations.

• Etats nominatifs (n°1 et 2) des étrangers de 17 à 45 ans : feuilles nominatives dressées par la gendarmerie (nombreux charbonniers pour la période 1897-1900) ; états nominatifs par communes.

• Etats nominatifs des étrangers n° 1 et 2.

• Individus indésirables évacués du camp retranché de Paris et de la zone des armées.

• Etrangers évacués dans l'Hérault (1914) ; cahier de paiement des réfugiés à Montpellier.

• Etrangers ayant séjourné dans le département : Américains, Anglais, Argentins, Austro-Hongrois, Autrichiens, Belges, Bulgares.

• Permis de séjour (retirés aux porteurs de passeports).

• Statistiques des mariages contractés par des Françaises avec des étrangers au cours des années 1914-1918 (enquête faite par le ministre de l'Intérieur pour le ministre de la Justice).

• Etat numérique des réfugiés dans l'Hérault (avec état comparatif de la population électorale en 1914 et 1919) ; registre de comptabilité du rapatriement des réfugiés par l'État (1914).

• Contrôle des étrangers, (décret du 2 avril 1917) étrangers ayant demandé une carte d'identité dans un autre département et étant venus habiter dans l'Hérault, et cas inverse ; spécimen de questionnaires pour obtenir la carte d'identité ; listes diffusées par la Sûreté générale d'étrangers ayant disparu avant d'avoir obtenu la carte d'identité ; refoulements pour défaut de carte d'identité.

• Circulaires et instructions sur la circulation en temps de guerre (sauf-conduits, passeports, permis de séjour).

• Enquête sur l'emploi de la main-d'œuvre étrangère dans les travaux publics, exécutée dans les communes en 1898 ; main-d'œuvre étrangère, correspondance (1914-1916).

• Ottomans.

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Réfugiés étrangers.

• Surveillance des Napolitains et Italiens (frimaire-nivôse an VIII) ; surveillance des étrangers dans l'arrondissement de Lodève (6 pluviôse an VIII) ; étrangers de diverses nations autorisés à se rendre dans l'Hérault (ordre alphabétique) (an VIII-an XII) ; étrangers des nations ennemies (Hongrois, Polonais) (floréal an VIII) ; loi sur les droits civils accordés aux étrangers domiciliés en France (17 ventôse an XI) ; Liguriens (an IX-an XI) ; état des étrangers se trouvant à Montpellier (brumaire an XI) ; Belges au service de l'Empereur (pluviôse-ventôse an XI).

• Anglais résidant dans le département et devant se déclarer comme prisonniers de guerre (arrêté du gouvernement du 2 prairial an XI et arrêté préfectoral du 16 prairial) ; soldats licenciés du régiment de Dillon à Gibraltar (an XI-an XII) ; famille Peiron, ayant quitté Saragosse avec l'intendant général du roi Joseph Napoléon (1815) ; circulaire aux maires sur les Espagnols réfugiés (1814).

Réfugiés espagnols.

• Dossiers d'Espagnols réfugiés.

• Etats nominatifs de réfugiés espagnols, de réfugiés étrangers non subventionnés ; états des mutations ; états des espagnols rentrant en Espagne après l'Amnistie ; prêtres et religieux.

• Registre de contrôle général des Espagnols réfugiés (nom, âge, position antérieure, position actuelle, date de la rentrée en France, observations) (1839-1855) ; états nominatifs d'Espagnols réfugiés avec indications politiques (carlistes et progressistes) (1852-1858).

• Etats des Espagnols réfugiés et autres se trouvant à Montpellier.

• Correspondance générale ; états des réfugiés recevant des subsides.

• Correspondance générale (1852-1856 et 1866-1895).

• Emigration carliste.

• Réfugiés espagnols : dossiers.

• Dossiers.

• Intrigues carlistes ; surveillance du littoral ; mise en vigueur des instructions de police générale.

Réfugiés polonais.

• Correspondance générale.

• Commission de vérification des grades militaires : dossiers de Polonais rayés du contrôle du dépôt de militaires établi à Lunel ; subsides accordés aux femmes d'officiers polonais. 1832. - Autorisation de transfert de résidence. 1835-1836. - Docteurs et étudiants en médecine : subsides, renseignements. 1836. - Surveillance des Polonais : incidents.

• Comptabilité des secours accordés aux réfugiés polonais ; notes, retenues, secours extraordinaires.

• Correspondance concernant les subsides.

• Contrôle général (1832-1833) ; états nominatifs (1846-1854).

• Dossiers.

• Dossiers alphabétiques.

• Dépenses d'hôpital.

Réfugiés italiens.

• Italiens déserteurs.

• Correspondance, listes, dossiers alphabétiques.

Réfugiés portugais.

• Correspondance générale et listes.

• Dossiers.

Réfugiés allemands.

• Réfugiés politiques (1848-1851) ; Allemands ayant obtenu un permis de séjour en dérogation à la mesure d'expulsion prise par le gouvernement provisoire contre les ressortissants des nations en guerre avec la France (1870).

Réfugiés étrangers : statistiques.

• Registres d'ordre des mutations des réfugiés polonais, allemands, italiens, espagnols, portugais (avec qualification, âge, lieu de naissance, résidence, subsides, mutations et observations).

• Etat des sommes payées aux réfugiés étrangers à titre de secours de route, convois et frais hospitaliers, en exécution de la loi du 13 juin 1790.

• Registre comptable pour l'inscription des ouvriers réfugiés étrangers polonais et espagnols (article 8 du décret du 30 avril 1855).

• Listes des étudiants étrangers (Italiens, Polonais) inscrits dans les Facultés de Médecine et de Sciences de Montpellier (avec indication de leur position scientifique).

• Contrôle général des réfugiés polonais, allemands (mêmes notations) (1848-1855) ; état nominatif des réfugiés polonais, subventionnés en résidence à Montpellier (1866-1873).

• Contrôle nominatif des réfugiés subventionnés dans le département.

• Instructions générales.

• Travail de révision annuelle de la position des réfugiés étrangers subventionnés en exécution de la circulaire du ministre de l'Intérieur des 10-20 novembre 1836, du 5 mai 1838, de l'article 26 de l'instruction générale du 1er décembre 1840, de l'article 26 de l'instruction générale du 22 juillet 1843, de l'article 15 de l'instruction générale du 1er juin 1848, des circulaires du 25 février 1852 et 4 décembre 1856.

• Passeports.

• Contrôle général des réfugiés polonais, italiens, espagnols (avec nom, prénoms, âge, position sociale, occupation actuelle, subsides, famille, observations).

• Comptes mensuels des recettes et dépenses faites pour les réfugiés subventionnés et états mensuels des mutations.

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Lien permanent :

Etrangers et réfugiés.

Cote :
43 M et 44 M