n° 2455-2759.
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Cote :
WU 493
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Date :
1838-1840
- Description physique : Registre.
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Autres données descriptives :
[2497 : un marchand colporteur, sans domicile fixe, originaire de Villeneuve (Suisse), condamné à cinq ans de prison pour vol (4 juin 1838). - 2511 : deux habitants de Toulouse, originaires de Turin et Cherasco (Piémont), accusés de faux en écriture, acquittés (10 juillet 1838). - 2545 : un domestique, natif et habitant de Catalogne, condamné à quinze mois de prison pour un vol commis à Clarens (30 novembre 1838). - 2575 : acquittement d'un décrotteur de Toulouse, originaire de Salardú (val d'Aran), pour complicité de vol (11 mars 1839). - 2589 : une fille de service à Toulouse et une journalière à Thil, originaires d'Espagne, acquittées dans une affaire de vol (7 mai 1839). - 2600 : un brassier de Toulouse, originaire du Piémont, condamné à deux ans de prison pour vol (17 mai 1839). - 2723 : acquittement d'un agent d'affaires de Madrid et d'un écrivain de Pontarlier, accusés de faux en écriture (8 août 1840). - 2745 : un journalier de Lourde, originaire de Caspe (Espagne), condamné à six ans de travaux forcés pour vol (2 décembre 1840).]