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Archives départementales de la Haute-Garonne (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série K.

Correspondance de la préfecture.

Secrétariat général du préfet.

• 1824-1828

1ère division, bureau de police.

• Correspondance avec les préfets et les sous-préfets, la police et la gendarmerie, les maires, les autorités militaires et religieuses : arrêtés ; pétitions ; «individus rentrés par les frontières» ; demandes d'état de la population.

• Correspondance avec les préfets et les sous-préfets, la police et la gendarmerie, les maires, les autorités militaires et religieuses.

• Correspondance ministérielle.

• Correspondance avec les préfets et les sous-préfets, la police et la gendarmerie, les maires, les autorités militaires et religieuses : surveillance des étrangers […]. (19 prairial-5 jours complémentaires an IX)

• Correspondance avec les préfets et les sous-préfets, la police et la gendarmerie, les maires, les autorités militaires et religieuses : arrêtés ; pétitions ; «individus rentrés par les frontières» ; demandes d'état de la population.

• Correspondance avec les préfets et les sous-préfets, la police et la gendarmerie, les maires, les autorités militaires et religieuses : arrêtés ; pétitions ; «individus rentrés par les frontières» ; demandes d'état de la population.

• Correspondance ministérielle.

• Correspondance ministérielle.

• Correspondance avec les préfets et les sous-préfets, la police et la gendarmerie, les maires, les autorités militaires et religieuses : surveillance des étrangers par les mairies.

• Correspondance ministérielle.

• Correspondance avec les préfets et les sous-préfets, la police et la gendarmerie, les maires, les autorités militaires et religieuses : arrêtés ; pétitions ; «individus rentrés par les frontières» ; demandes d'état de la population.

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Correspondance de la préfecture.