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3127 I
10
,
1790-1878
Papiers et lettres relatifs à la succession de diverses personnes admises ou mortes à l'hôpital civil et militaire, parmi lesquels on trouve une lettre espagnole et deux lettres en caractères arabes ou turcs avec la traduction française (32 pages papiers).
H 1
,
1790-1874
Registres des déclarations des aubergistes et des logeurs.
2 I
6-14
,
1790-1859
Procès-verbaux de police et de gendarmerie.
1 I 9
,
1790-1871
Législation du travail.
6 F
1
,
1790-1961
Sécurité publique […], surveillance des étrangers : procès-verbaux, enquêtes, correspondance.
2 I
12
,
1790-1802
Police de la navigation
F12/1645
,
1790-1811
[...] naturalisation des navires ; lazaret et quarantaine.
Correspondance, passeports et mandats (un registre recto-verso).
77/6
,
1790-1830
Immatriculation des étrangers (1905-1915).
E
194/8
,
1790-1921
Etrangers (1928-1939).
E
82/26
,
1790-1970
Population : registre (1826-1907).
5 E
452/25
,
1790-1962
Maintien de l'ordre public : instructions, questionnaire, procès-verbal, correspondance (1790-1945). Passeports à l'intérieur et d'indigents : notices, titres, correspondance (an VII-1870). Emigration, autorisation : lettres de demandes (1843-1848). Vagabondage, répression : instructions, correspondance (1807-1917). Surveillance des individus : instructions, registre, états, certificats, correspondance (1814-1949). Recherches dans l'intérêt des familles : notices individuelles, correspondance (1917-1939).
E dpt 184/2
J 1
,
1790-1949
Registres de correspondance active.
2 D
81-108
,
1790-1871
États de population : […] étrangers de passage.
1 F 1. 3 à 24
,
1790-1819
Police générale. Maintien de l'ordre public : instructions, extraits de délibérations du Directoire, correspondance, circulaires (1790-1807). Passeports à l'intérieur : circulaires, titres (an XII-1853).
E dpt 152/2 J
1
,
1790-1853