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Municipalité de Besançon. Arrêté. Séance du 20 août 1792, l’an 4 de la Liberté.

2 J 87 , 1792  

Municipalité de Besançon. Arrêté. Séance du 20 août 1792, l’an 4 de la Liberté.

Le corps municipal informé qu'il se rassemble depuis quelque temps dans cette Ville un grand nombre de personnes étrangères, et qu'il en arrive journellement des Districts du Département du Doubs, et même des départements voisins. Que ce rassemblement inquiète, à juste titre, les Citoyens qu'ils n'y ont apperçu que des individus suspects, [...]

Art. I. Il est enjoint à toutes personnes arrivées à Besançon des districts du département du Doubs et des départements voisins, depuis le premier janvier de cette année, d'avoir à sortir de cette ville dans le délai de huitaine, à compter du jour de la publication du présent arrêté, ou de justifier, dans le même délai, de leur civisme, par un certificat en bonne forme de la Municipalité du lieu de leur domicile habituel, et visé par le district de leur ressort.

Art. II. [...]

Mandons au Procureur de la Commune et à son Substitut ; enjoignons aux Commissaires et Gardes de police de tenir la main à exécution du présent Arrêté. Et afin que personne n'en ignore, ordonnons qu'il sera imprimé et affiché dans toutes les rues et sur toutes les Places.

Joseph LOUVOT, Maire. DANGEL, Secr. greff. A Besançon, de l'imprimerie de J. Fr. COUCHé.

Contexte :
Affiches issues de la série J > Police, sécurité
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Mairie de Besançon. Police Individuelle […] Fait en l’Hôtel de la Mairie le 20 mai 1833

2 J 87 , 1833  

Mairie de Besançon. Réfugiés Polonais. Avis aux Citoyens.

Les réfugiés Polonais qui jusqu'à présent ne sont arrivés à Besançon qu'en petit nombre et presque isolément sont à la veille de passer en cette Ville, par détachement de quelques cents hommes. Nous allons répondre au vœu des Citoyens en leur faisant partager les soins hospitaliers que réclament les héroïques défenseurs d'une malheureuse patrie.

En conséquence, et selon les dispositions concertées avec l'autorité supérieure, les Polonais qui vont arriver seront envoyés chez les habitans, pour qui ces logemens compteront comme ceux des militaires français, dans la répartition des logemens de gens de guerre.

Les sentimens qui animent les Bisontins en faveur des enfans de la Pologne, répondront de leur empressement à les recevoir en véritables frères et à les traiter avec tous les égards et toute la sympathie dus à l'infortune.

Le Comité de secours aux Polonais, formé dans le sein de la Garde Nationale, continuera, nous en avons la certitude, de se livrer aux soins qui lui sont confiés et qu'il remplit avec tant de zèle et de patriotisme.

Besançon, le 31 Janvier 1832. Pour le Maire de la Ville, L'Adjoint délégué POULET.

OUTHENIN CHALANDRE FILS, IMPRIMEUR DE LA MAIRIE

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Affiches issues de la série J > Police, sécurité