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Agriculture.
7 M
Acquisition de la nationalité française.
3457 W 1 à 19
,
1973-1995
Dossier de naturalisation par décret, décisions favorables ou négatives ; dossier de réintégration par déclaration (article 153 du code de la nationalité française) ; dossiers classés sans suite, rapports du commissariat.
Farida Aït Ferroukh présente son livre "Cheikh Mohand. Le souffle fécond". Partie 2
FRGNQ_V_001_008_018_B
,
mercredi 03 avril 2002
Série J.
Comité de soutien pour les exilés du Xème ard. [2005]-[2007]
5202
,
[2005]-[2007]
Comité de soutien pour les éxilés du Xème ard. Des centaines d'exilés fuient leurs pays chaque jour, certaints arrivent jusqu'en France. Leur liberté, c'est la nôtre. Agissez. ...
Vietnamiens : recensement.
2 W 11339
,
1950
Inspection du travail, 3e et 4e sections
1506 W
,
1970-1986
Dossiers d'entreprises des communes d'Aubervilliers et de La Courneuve.
Correspondance entre le consulat suisse de Lyon ou Jean d'Albis (agent consulaire à Limoges) et le commissaire de la République au sujet de ressortissants suisses, ou autres, ayant été exécutés, arrêtés ou emprisonnés sur le territoire de la région de Limoges.
186 W
4/103
,
novembre 1944-mars
1945
Registre d'entrée et de sortie des militaires.
Q
34
,
1816-1835
Recensement et mobilisation. Affaires diverses : […] dénombrement des Italiens mobilisables en Moselle (1926-1929) ; recensement des étrangers mobilisables et non mobilisables, instructions (1933-1939).
5 R 684
,
1921-1939
Loi du 10 août 1932 : correspondance de l'Office départemental de placement (1932-1939)Contrats collectifs (1936)Pourcentage de main d'œuvre étrangère dans divers secteurs professionnels : dossiers thématiques.- Entreprises du bâtiments et des travaux publics : décret du 27 juillet 1935, correspondance (1935-1939)- Marchés de fournitures pour travaux publics : comptes-rendus de séances de l'Office départemental de placement (1933-1935)- Métallurgie : décret du 21 mai 1938- Salons de coiffure : décrets du 17 juillet 1934, du 13 mars 1936, du 11 juillet 1938- Industrie sucrière : correspondance, avis à la presse (1932-1936)- Industries du bois : décret du 26 février 1935- Entreprises de construction en béton moulé et de cuves en ciment : correspondance, avis à la presse (1936)- Tuileries, briqueteries, fabriques de chaux, de plâtres, de ciments : décret du 2 janvier 1936- Verrerie, brasserie : décrets du 9 avril 1937, correspondance (1935-1937)- Statuaires, sculpteurs et décorateurs : décret du 16 mai 1934, correspondance (1933-1934)- Chantiers, ateliers dans le cadre du plan des grands travaux contre le chômage (1934)- Industries chimiques : décret du 6 octobre 1936- Caoutchouc et succédanés : décret du 3 avril 1936- Industrie électrique : décret du 2 janvier 1936- Industries polygraphiques : décret du 2 janvier 1936- Fabriques de papier et de carton : décret du 2 janvier 1936- Boulangeries, pâtisseries, biscuiteries, confiseries, minoteries, fabriques de glace, dragerie : décret du 2 janvier 1936- Infirmiers, garde-malades : décret du 13 mars 1936- Blanchisseries : décret du 3 avril 1936- Musiciens : décret du 13 mars 1933 et arrêté du 27 mai 1937- Établissements de spectacle : décret du 23 avril 1933- Cuirs et peaux : décret du 26 juillet 1933- Chapellerie : décret du 28 janvier 1935
M 11123
,
1932-1940
Admission à domicile de citoyens étrangers [...].
Vbis 9I2 10 à 15
,
21 juillet 1863-11 octobre 1888
Chômage, fonds national. Travailleurs étrangers, enquêtes.
16 M 141 et 142
,
1931-1939