<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

Des ressources pour l'histoire de l'immigration

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Recherche Actualités Expositions virtuelles

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Archives départementales de l'Ariège (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série M.

Sûreté générale.

Etrangers.

• Dénombrement des étrangers : états récapitulatifs.

• Dénombrement des étrangers : états nominatifs.

• Timbre Nansen : instructions, règlement, convention, états trimestriels, correspondance.

• Service des étrangers : organisation, fonctionnement, rapports.

• Polonais : enquête faite en 1937 dans toutes les communes ; recensement en vue du recrutement militaire, listes, etc.

• Enquête dans les communes.

• Instructions.

Carte d'identité d'étranger.

• Registres pour l'enregistrement des dossiers de demandes.

• Pénalités de retard : bordereaux mensuels.

• Instructions.

• Nomination d'un régisseur pour percevoir la taxe : instructions, correspondance.

• Registre de comptabilité.

• Fonds commun : états des répartitions entre le département et les communes.

Carte d'identité de protège français.

• Marocains et Tunisiens : circulaire, modèle de carte d'identité et de demande d'acte notarié.

Etrangers suspects.

• Recherche de suspects, contrôle, correspondance.

• Listes, dossiers individuels, affaires traitées, correspondance ; drainage de l'or et de l'argent.

• Austro-Allemands et ressortissants de pays ennemis : surveillance, internement, séquestre; retrait de la nationalité française; enquête dans les communes; application de l'accord de Berne.

• Austro-Allemands et ressortissants de pays ennemis : listes d'individus à surveiller, dossiers.

Expulsions d'étrangers.

• Etat général des expulsés condamnés par les tribunaux de l'Ariège.

• Expulsions d'étrangers : arrêtés, rapports de police, renseignements, sursis, correspondance.

• Dossiers individuels sans suite.

• Instructions générales.

• Etats signalétiques et tables alphabétiques générales des étrangers expulsés de France.

• Expulsions d'étrangers : notification des arrêtés d'expulsion, assignation à résidence, procès-verbaux.

• Dossiers individuels.

Refoulement d'étrangers.

• Procès-verbaux de la gendarmerie, pièces d'identité retirées, correspondance.

• Dossiers individuels.

Main-d'œuvre étrangère.

• Etats nominatifs des ouvriers français et étrangers travaillant dans les principales industries du département.

• Liste des principaux établissements industriels employant des ouvriers étrangers.

• Etats mensuels des ouvriers étrangers travaillant dans le département.

• Limitation, pourcentage dans les entreprises, affaires traitées.

• Instructions, circulaires, renseignements, circulation, etc.

• Artisans et commerçants étrangers: dossiers, enquêtes, cartes spéciales, correspondance.

• Utilisation de la main-d'œuvre étrangère des pays alliés ou neutres ; liste de mineurs espagnols entrés clandestinement en France, demandes d'hébergement, correspondance.

• Contrôle, surveillance, rapports de police, etc.

• Prisonniers de guerre et Espagnols utilisés pour le percement du tunnel de Puymorens : difficultés de ravitaillement. - Licenciement des ouvriers espagnols de Luzenac.

• Africains et Indochinois : règles d'embarquement (à destination de la métropole). - Polonais : conventions (bilatérales franco-polonaises) ; frais de voyage des familles, émigration.

Passeports et visas.

• Passeports et visas pendant la guerre.

• Passeports étrangers et visas: demandes, autorisations.

• Instructions générales.

• Registres pour l'inscription des passeports délivrés.

• Statistique mensuelle.

Circulation.

• Nord-Africains : recensement, listes, départ des ouvriers travaillant aux entreprises de talc à Luzenac.

• Africains et Indochinois.

• Etrangers en situation irrégulière: dossiers, notices et fiches d'identification, correspondance.

• Recensement, listes, renseignements, etc.

Surveillance légale.

• Anarchistes : instructions, notices, rapports, surveillance, télégrammes de recherches, etc.

• Interdits de séjour : instructions, dossiers.

• Interdits de séjour : recherches, arrêtés d'interdiction.

• Surveillance générale des étrangers : instructions, circulaires, télégrammes (1928-1939) ; statistique des ressortissants étrangers regagnant leur pays, rapports de police, plaintes renseignements (1926-1939) ; surveillance des ouvriers étrangers employés à la Société des usines hydro-électriques à Auzat, listes, rapports et mesures de police (1937-1939).

• Surveillance générale des étrangers : instructions, renseignements, listes, menées terroristes, attentats, sabotages ; voyages de personnalités, mesures de police.

• Déserteurs étrangers : instructions, arrestations, procès-verbaux de la gendarmerie.

Partager la ressource
Lien permanent :

Sûreté générale.

Cote :
6 M