Toutes les ressources 64 246 résultats (8ms)

Convocation et compte-rendu de réunion, notes de la DDTEFP traduites en arabe sur les droits du salarié licencié, sur les congés payés, liste des antennes juridiques, notes, bulletin de l'École nationale de police de Marseille, note de service sur la mise en place d'un dispositif pédagogique, mesures pour la coordination de la lutte contre le racisme, guide des lois antiracistes édicté par le ministère de la Justice (1994).

94 , 1990-1994  
Contexte :
Parcours politique > Volet public > Cellule départementale de lutte contre le racisme, groupe « Police-Justice »

Correspondance : échanges avec des associations féministes ou de femmes (CADAC, Coordination des Associations pour le Droit à l'Avortement et à la Contraception, ASFAD, Association de Solidarité avec les Femmes Algériennes Démocrates, etc.). « Les femmes et jeunes filles d'origine étrangère », Migrants formation n°54, octobre 1983, CNDP. (1983, 1993-1996).

D6 , 1983-1996  

Affaires diverses : [...] arrivée d'un bâtiment prussien à Saint-Malo, correspondance (an XIII) ; prisonniers et marins étrangers, correspondance, rapports (1809, 1815, 1831, 1863).

7 R 13 , an XIII-1863  
Contexte :
Pouvoirs, administrations et établissements locaux > Départements > Administrations préfectorales > Préfecture d'Ille-et-Vilaine > Tous services (cabinet et directions) > Affaires militaires, organismes en temps de guerre > Marine et gardes côtes