Toutes les ressources 64 246 résultats (3ms)
Départs pour l'Espagne : demandes de visas ; liste des réfugiés espagnols dirigés sur l'Espagne.
Procès-verbaux des délibérations du conseil général.
Fiscalité AEFTI : réponse sur le régime fiscal applicable par les services fiscaux.
Sécurité des personnes menacées par le Front de Libération Nationale.
Vaux-sous-Coulombs. – Police générale
Surveillance des étrangers.
1841-1849
Statistiques : étrangers.
« Groupe de travail n°2 : égalité des droits: obstacles et facilitation ».
- Lettre d'invitation à Patrick Mony (GISTI) du DPM à la réunion du 11 juillet 1989 du groupe "égalité des droits: obstacles et facilitation" sur le thème des prestation familiales.- Compte-rendu du groupe de travail n°2 sur le regroupement familial (11 juillet 1989).- Réseau d'information et de solidarité : élément d'analyse et de proposition sur le regroupement familial (sept. 1989).- Compte-rendu de la réunion du groupe de travail n°2 « intégration:obstacles et facilitation » sur le thème du regroupement familial le 28/09/1989.- Texte adopté le 26 octobre 1989 par le groupe de travail en vue d'être soumis à l'assemblée plénière du CNIPI.- Avis adopté par le conseil le 7/12/1989 relatif au regroupement familial.- Réseau d'information et de solidarité : « Pour la reconnaissance du droit de vivre en famille », novembre 1989.- Documentation juridique (photocopie de circulaires) et statistiques sur le regroupement familial (1976-1989).- Documentation juridique (photocopie de circulaires) sur la protection sociale, le droit aux prestations familiales (1986-1988).
Pieds-Noirs.
Divers dossiers dont : Pieds-Noirs et OAS.