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Séquestre des biens des espagnols : domaine extraordinaire

1 Q 1095 , [1808-1815]  

Famille Gutières de Los Rios, comte de Fernan-Nunez : titres de biens séquestrés.

Bodilis, Guissény, Mespaul, Plouvorn.

Contexte :
Départements de la région Bretagne (fonds d'archives)
Pouvoirs, administrations et établissements locaux > Départements > Administrations départementales déconcentrées > * Administration des Finances > Direction des services fiscaux, direction des domaines et du cadastre du Finistère > Domaines nationaux > Fonds du département et des districts

1961

205 W 9 , 1961  
Contexte :
Archives départementales de la Meuse (Lorraine, France) (fonds d'archives)
Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940. > Préfecture de la Meuse. > 1ère direction, 3ème bureau. > Recensement annuel des ressortissants étrangers en résidence en Meuse : listes nominatives indiquant les noms, prénoms, nationalité, dates et lieux de naissance, dates d'entrée en France, nature du titre de séjour.

Droit de l'enfant ; divers.

116AS/86 , 1979-1997  
Dossier « Droits de l'Enfant » : rapport sur « Les besoins des enfants » (1979) ; dossier d'information de l'UNICEF (mai 1989) ; rapport sur « La vie démocratique, ses formes, ses structures en C.V.L. pour faire avec les enfants, avec les adultes » (s.d.) ; « L'évaluation en stage » ; supplément de Libération sur Les droits de l'enfant (21 novembre 1989). Activités du Cente de documentation : plaquette en arabe sur l'ATMF (s.d.) ; salle Saint-Bruno ; programme de stage d'insertion (s.d.) ; programme de formation d'animateurs en langue et culture arabes (s.d.) ; impression de la plaquette « J'apprends l'arabe » (1986) ; rapport sur la création d'un comité Régional (s.d.) ; catalogue en arabe du cente de documentation de langue et de culture arabe ; dossier de présentation du spectacle « Le cercle des conteurs disparus » (1997).Lettres éphémères du Centre de doc (octobre 1996, janvier 1997).Dossier de presse « Différent, donc tu meurs », 1995, 67 p. (ATMF, n°4).Revue de presse « Goutte d'Or en fête 96 ».
Contexte :
Association des travailleurs maghrébins de France (ATMF) (fonds d'archives)
Activités. > Centre de documentation