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Affaires juives
Armes : réquisitions des armes, autorisations de port d'armes ; armes des étrangers et des personnes politiquement suspectes, législation, correspondance ; restitution des armes de chasse après la libération.
1 W
469
,
1940-1945
Chemins de fer.
5 S
Etrangers : listes ; dossiers ; affaires diverses.
147 EDT
20
,
1905-1946
Cartes d'étrangers : réglementation.
2 I 1
,
1928-1943
Carnets à souche des demandes de cartes de séjour.
2 J
12
,
1956-1972
Déclarations en vue d'acquérir la nationalité française.
45 W
5
,
1940-1946
Instructions générales.
102 W
20
,
1925-1946
Sainte-Christie (canton Auch-Nord) […] : plainte déposée par plusieurs habitants et contestation pour la répartition du règlement des réquisitions pour les Anglais et l'entretien d'une famille de réfugiés espagnols.
2 M
40
,
1814
Fernan-Nunez (Charles-Joseph-Isidore Pic Abou Gutierez de Los Rios Fernandez de Cordova de), ambassadeur d'Espagne, héritier de Rohan-Chabot : séquestre, mainlevée, liquidation.
1 Q
2786
AS : articles sur l'immigration, notes de cours ou de projets de cours.
51
Contexte :
Prisonniers utilisés dans l'agriculture française : instructions enquêtes ; remplacement des militaires par des civils pour assurer leur garde.
8 R 2
,
1915-1918
Matignicourt-Goncourt.
Etrangers : arrêté de police, passeport pour l'intérieur, correspondance.
E dpt 82/2 J
1
,
1853-1907